EARL JC BRAY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 284 k€
EARL JC BRAY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 1996, identifiée par le SIREN 405 158 544. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de l'Atre Pommier, 62111 Pommier. EARL JC BRAY relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEAN BRAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL JC BRAY
INSEE- Dénomination
- EARL JC BRAY
- SIREN
- 405 158 544
- SIRET (siège)
- 405 158 544 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR72405158544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 158 544
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 283 555,17 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 05 septembre 1996
- Siège social
- 3 RUE DE L'ATRE POMMIER, 62111, POMMIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL JC BRAY
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INSEEÉtablissements de EARL JC BRAY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62111 POMMIERSiègeActif
405 158 544 00016 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL JC BRAY
INPIConformité de EARL JC BRAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL JC BRAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL JC BRAY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL JC BRAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL JC BRAY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 septembre 1996
Questions fréquentes sur EARL JC BRAY
Quel est le numéro SIREN de EARL JC BRAY ?
Le numéro SIREN de EARL JC BRAY est 405 158 544. Le SIRET de son siège social est 405 158 544 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72405158544.
Qui dirige EARL JC BRAY ?
EARL JC BRAY est dirigée par JEAN BRAY, gérant.
Où se situe le siège social de EARL JC BRAY ?
Le siège social de EARL JC BRAY est situé 3 rue de l'Atre Pommier, 62111 Pommier.
EARL JC BRAY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL JC BRAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL JC BRAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL JC BRAY.
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