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EARL JITTEN PATRICK

Active
Siren403 287 170Société civile67320 WEYERCréée le 09 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
58,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 287 170, EARL JITTEN PATRICK est une société civile créée le 9 janvier 1996. Elle est domiciliée 19 rue des Suisses, 67320 Weyer. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. La direction est assurée par PATRICK JITTEN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL JITTEN PATRICK

Dénomination
EARL JITTEN PATRICK
SIREN
403 287 170
SIRET (siège)
403 287 170 00035
N° TVA intracommunautaire
FR19403287170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 287 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
58 500 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
09 janvier 1996
Siège social
19 RUE DES SUISSES, 67320, WEYER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de EARL JITTEN PATRICK

Polyculture-Elevage

Finances de EARL JITTEN PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL JITTEN PATRICK

PJ

PATRICK JITTEN

Gérant

En poste depuis juin 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juin 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL JITTEN PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 67320 WEYERSiègeActif

    403 287 170 00035 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0141Z

  • 67320 WEYERFermé

    403 287 170 00019 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 013Z

  • 67320 WEYERFermé

    403 287 170 00027 · ouvert le 15 février 1994 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL JITTEN PATRICK

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 12 février 1996

  • Acte

Dépôt du 06 février 1996

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de EARL JITTEN PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL JITTEN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL JITTEN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL JITTEN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL JITTEN PATRICK n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL JITTEN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL JITTEN PATRICK

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    gérant : JITTEN (Patrick)

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    nouveau gérant : JITTEN (Patrick).

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1996

Questions fréquentes sur EARL JITTEN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de EARL JITTEN PATRICK ?

Le numéro SIREN de EARL JITTEN PATRICK est 403 287 170. Le SIRET de son siège social est 403 287 170 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19403287170.

Qui dirige EARL JITTEN PATRICK ?

EARL JITTEN PATRICK est dirigée par PATRICK JITTEN, gérant.

Où se situe le siège social de EARL JITTEN PATRICK ?

Le siège social de EARL JITTEN PATRICK est situé 19 rue des Suisses, 67320 Weyer.

EARL JITTEN PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL JITTEN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL JITTEN PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL JITTEN PATRICK.

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