EARL KOZA JANOT
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 98,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
EARL KOZA JANOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 1995, identifiée par le SIREN 403 317 761. Son siège social est situé à Buxeuil (10110). Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par ANNE-LISE KOZA, gérant.
Fiche d'identité de EARL KOZA JANOT
INSEE- Dénomination
- EARL KOZA JANOT
- SIREN
- 403 317 761
- SIRET (siège)
- 403 317 761 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR30403317761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 317 761
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 novembre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 98 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 28 décembre 1995
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- , 10110, BUXEUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL KOZA JANOT
Exploitation agricole
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Finances de EARL KOZA JANOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL KOZA JANOT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2024
Anciens dirigeants (1)
Jacqueline Louise né JANOT KOZA
Gérant · de mai 2008 à novembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL KOZA JANOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10110 BUXEUILSiègeActif
403 317 761 00019 · ouvert le 28 décembre 1995 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL KOZA JANOT
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL KOZA JANOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL KOZA JANOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL KOZA JANOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL KOZA JANOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL KOZA JANOT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant : KOZA Anne-Lise Germaine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : KOZA Jacqueline Louise
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : KOZA Jacqueline, Louise né(e) JANOT Gérant : KOZA ANNE-LISE, GERMAINE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant(e) : KOZA Jacqueline Louise né(e) JANOT
- création
Date d'effet : 28 décembre 1995
Questions fréquentes sur EARL KOZA JANOT
Quel est le numéro SIREN de EARL KOZA JANOT ?
Le numéro SIREN de EARL KOZA JANOT est 403 317 761. Le SIRET de son siège social est 403 317 761 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30403317761.
Qui dirige EARL KOZA JANOT ?
EARL KOZA JANOT est dirigée par ANNE-LISE KOZA, gérant.
Où se situe le siège social de EARL KOZA JANOT ?
Le siège social de EARL KOZA JANOT est situé à Buxeuil (10110).
EARL KOZA JANOT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL KOZA JANOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL KOZA JANOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL KOZA JANOT.
Combien de salariés compte EARL KOZA JANOT ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL KOZA JANOT emploie 1 ou 2 salariés.
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