Checkers

EARL KOZA JANOT

Active
Siren403 317 761Société civile10110 BUXEUILCréée le 28 décembre 19951 ou 2

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
98,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

EARL KOZA JANOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 1995, identifiée par le SIREN 403 317 761. Son siège social est situé à Buxeuil (10110). Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par ANNE-LISE KOZA, gérant.

Fiche d'identité de EARL KOZA JANOT

Dénomination
EARL KOZA JANOT
SIREN
403 317 761
SIRET (siège)
403 317 761 00019
N° TVA intracommunautaire
FR30403317761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 317 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 novembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
98 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
28 décembre 1995
Effectif
1 ou 2
Siège social
, 10110, BUXEUIL
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL KOZA JANOT

Exploitation agricole

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL KOZA JANOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL KOZA JANOT

AK

ANNE-LISE KOZA

Gérant

En poste depuis novembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2024

Anciens dirigeants (1)

JK

Jacqueline Louise né JANOT KOZA

Gérant · de mai 2008 à novembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL KOZA JANOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10110 BUXEUILSiègeActif

    403 317 761 00019 · ouvert le 28 décembre 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL KOZA JANOT

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 05 février 2007

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de EARL KOZA JANOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL KOZA JANOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL KOZA JANOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL KOZA JANOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL KOZA JANOT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant : KOZA Anne-Lise Germaine

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : KOZA Jacqueline Louise

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : KOZA Jacqueline, Louise né(e) JANOT Gérant : KOZA ANNE-LISE, GERMAINE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant(e) : KOZA Jacqueline Louise né(e) JANOT

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 1995

Questions fréquentes sur EARL KOZA JANOT

Quel est le numéro SIREN de EARL KOZA JANOT ?

Le numéro SIREN de EARL KOZA JANOT est 403 317 761. Le SIRET de son siège social est 403 317 761 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30403317761.

Qui dirige EARL KOZA JANOT ?

EARL KOZA JANOT est dirigée par ANNE-LISE KOZA, gérant.

Où se situe le siège social de EARL KOZA JANOT ?

Le siège social de EARL KOZA JANOT est situé à Buxeuil (10110).

EARL KOZA JANOT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL KOZA JANOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL KOZA JANOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL KOZA JANOT.

Combien de salariés compte EARL KOZA JANOT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL KOZA JANOT emploie 1 ou 2 salariés.