EARL L'OISEAU BLEU
Active0322Z · Aquaculture en eau douce
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 894 204 759, EARL L'OISEAU BLEU est une société civile créée le 18 février 2021. Son siège social est situé 2 Ld Nazelles Chantecorps, 79340 Les Chateliers. EARL L'OISEAU BLEU relève du secteur aquaculture en eau douce (code NAF 0322Z). PHILIPPE FILLON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL L'OISEAU BLEU
INSEE- Dénomination
- EARL L'OISEAU BLEU
- SIREN
- 894 204 759
- SIRET (siège)
- 894 204 759 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR40894204759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 204 759
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0322Z - Aquaculture en eau douce
- Date de création
- 18 février 2021
- Siège social
- 2 LD NAZELLES CHANTECORPS, 79340, LES CHATELIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL L'OISEAU BLEU
l'exploitation et la gestion de biens agricoles
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Finances de EARL L'OISEAU BLEU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL L'OISEAU BLEU
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 22 septembre 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL L'OISEAU BLEU
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79340 LES CHATELIERSSiègeFermé
894 204 759 00019 · ouvert le 31 janvier 2021 · NAF 0322Z
Documents juridiques de EARL L'OISEAU BLEU
INPIConformité de EARL L'OISEAU BLEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL L'OISEAU BLEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL L'OISEAU BLEU. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026R00013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 mai 2026 · N° 2024J00367
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 10 février 2026 · N° 23/05174
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/02216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 03 avril 2025 · N° 23/01557
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 02 décembre 2024 · N° 23/01557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 12 septembre 2024 · N° 20/10337
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 08 août 2024 · N° 23/01557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 08 août 2024 · N° 23/01586
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 02 juillet 2024 · N° 22/00386
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 18 mars 2024 · N° 23/01801
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 29 août 2023 · N° 22/01289
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 26 janvier 2023 · N° 21/02557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 21 juillet 2022 · N° 21/02557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/00607
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 juillet 2000 · N° 98-22.571
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL L'OISEAU BLEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL L'OISEAU BLEU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Liquidateur : FILLON Philippe, Roland
- création
Date d'effet : 18 février 2021
Questions fréquentes sur EARL L'OISEAU BLEU
Quel est le numéro SIREN de EARL L'OISEAU BLEU ?
Le numéro SIREN de EARL L'OISEAU BLEU est 894 204 759. Le SIRET de son siège social est 894 204 759 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40894204759.
Qui dirige EARL L'OISEAU BLEU ?
EARL L'OISEAU BLEU est dirigée par PHILIPPE FILLON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL L'OISEAU BLEU ?
Le siège social de EARL L'OISEAU BLEU est situé 2 Ld Nazelles Chantecorps, 79340 Les Chateliers.
EARL L'OISEAU BLEU est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL L'OISEAU BLEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL L'OISEAU BLEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL L'OISEAU BLEU.
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