EARL LA BARBACANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
EARL LA BARBACANE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2016, identifiée par le SIREN 820 031 367. Son siège social est situé 3 Che de la Croix de Malte les Emondants, 91580 Souzy-la-Briche. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par CHRISTOPHE LETHROSNE, gérant.
Fiche d'identité de EARL LA BARBACANE
INSEE- Dénomination
- EARL LA BARBACANE
- SIREN
- 820 031 367
- SIRET (siège)
- 820 031 367 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR95820031367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 031 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 02 mai 2016
- Siège social
- 3 CHE DE LA CROIX DE MALTE LES EMONDANTS, 91580, SOUZY-LA-BRICHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LA BARBACANE
Activités agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code Rural.
Finances de EARL LA BARBACANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LA BARBACANE
INSEEÉtablissements de EARL LA BARBACANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91580 SOUZY-LA-BRICHESiègeActif
820 031 367 00015 · ouvert le 15 avril 2016 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL LA BARBACANE
INPIComptes annuels de EARL LA BARBACANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL LA BARBACANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL LA BARBACANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LA BARBACANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LA BARBACANE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00110
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 novembre 2001 · N° 99-44.421
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 novembre 1999 · N° 99-60.341
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 mai 1995 · N° 93-14.050
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LA BARBACANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL LA BARBACANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-04-15
- création
Date d'effet : 02 mai 2016
Questions fréquentes sur EARL LA BARBACANE
Quel est le numéro SIREN de EARL LA BARBACANE ?
Le numéro SIREN de EARL LA BARBACANE est 820 031 367. Le SIRET de son siège social est 820 031 367 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95820031367.
Qui dirige EARL LA BARBACANE ?
EARL LA BARBACANE est dirigée par CHRISTOPHE LETHROSNE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LA BARBACANE ?
Le siège social de EARL LA BARBACANE est situé 3 Che de la Croix de Malte les Emondants, 91580 Souzy-la-Briche.
EARL LA BARBACANE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LA BARBACANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LA BARBACANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LA BARBACANE.
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