EARL LA BENNERIE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 45,0 k€
- Effectif
- 0 salariétranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 500 105, EARL LA BENNERIE est une société civile créée le 25 novembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Ste Gemme Frosse, 85320 Corpe. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et n'emploie aucun salarié. Elle est dirigée par YANN CHAUVET, gérant.
Fiche d'identité de EARL LA BENNERIE
INSEE- Dénomination
- EARL LA BENNERIE
- SIREN
- 383 500 105
- SIRET (siège)
- 383 500 105 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR11383500105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 500 105
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 45 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 25 novembre 1991
- Effectif
- 0 salarié
- Siège social
- RTE DE STE GEMME FROSSE, 85320, CORPE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL LA BENNERIE
exploitation agricole
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Finances de EARL LA BENNERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LA BENNERIE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Alain Paul Pierre modification le 26 Janvier 2015 CHAUVET
Gérant · de février 2015 à août 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LA BENNERIE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85320 CORPESiègeActif
383 500 105 00028 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 0111Z
- 85320 CORPEFermé
383 500 105 00010 · ouvert le 10 octobre 1991 · NAF 013Z
Documents juridiques de EARL LA BENNERIE
INPIConformité de EARL LA BENNERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LA BENNERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LA BENNERIE. Elles s'échelonnent de 1993 à 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 mai 1994 · N° 92-15.457
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juillet 1993 · N° 91-14.996
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LA BENNERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LA BENNERIE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
modification du Gérant Chauvet, Alain Paul Pierre ; nomination du Gérant : Chauvet, Yann, Alain ; nomination du Gérant : Chauvet, Gaël, Alain, Yann
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Gérant : CHAUVET Alain Paul Pierre modification le 26 Janvier 2015
- création
Date d'effet : 25 novembre 1991
Questions fréquentes sur EARL LA BENNERIE
Quel est le numéro SIREN de EARL LA BENNERIE ?
Le numéro SIREN de EARL LA BENNERIE est 383 500 105. Le SIRET de son siège social est 383 500 105 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11383500105.
Qui dirige EARL LA BENNERIE ?
EARL LA BENNERIE est dirigée par YANN CHAUVET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL LA BENNERIE ?
Le siège social de EARL LA BENNERIE est situé Rte de Ste Gemme Frosse, 85320 Corpe.
EARL LA BENNERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LA BENNERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LA BENNERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LA BENNERIE.
Combien de salariés compte EARL LA BENNERIE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL LA BENNERIE n'emploie aucun salarié.
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