EARL LA CALADE
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 7,8 k€
EARL LA CALADE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 1999, identifiée par le SIREN 421 867 698. Son siège social est situé QUA LA CALADE Mezoargues, 13150 Saint-Pierre-de-Mezoargues. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). Elle est dirigée par DANIEL MARIN, gérant.
Fiche d'identité de EARL LA CALADE
INSEE- Dénomination
- EARL LA CALADE
- SIREN
- 421 867 698
- SIRET (siège)
- 421 867 698 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR68421867698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 867 698
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 800 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 15 février 1999
- Siège social
- QUA LA CALADE Mezoargues, 13150, SAINT-PIERRE-DE-MEZOARGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LA CALADE
Activités agricoles - arboriculture
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Finances de EARL LA CALADE
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INSEEÉtablissements de EARL LA CALADE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13150 SAINT-PIERRE-DE-MEZOARGUESSiègeActif
421 867 698 00019 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0124Z
Documents juridiques de EARL LA CALADE
INPIConformité de EARL LA CALADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LA CALADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LA CALADE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 28 septembre 2017 · N° 16-23.632
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mai 1992 · N° 89-41.666
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 octobre 1991 · N° 89-20.980
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 mars 1989 · N° 86-43.666
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LA CALADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LA CALADE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 1999
Questions fréquentes sur EARL LA CALADE
Quel est le numéro SIREN de EARL LA CALADE ?
Le numéro SIREN de EARL LA CALADE est 421 867 698. Le SIRET de son siège social est 421 867 698 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68421867698.
Qui dirige EARL LA CALADE ?
EARL LA CALADE est dirigée par DANIEL MARIN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LA CALADE ?
Le siège social de EARL LA CALADE est situé QUA LA CALADE Mezoargues, 13150 Saint-Pierre-de-Mezoargues.
EARL LA CALADE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LA CALADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LA CALADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LA CALADE.
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