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EARL LA CAUSSETTE

Active
Siren384 811 279Société civile13150 TARASCONCréée le 30 juin 19926 à 9

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
12,2 k€
Effectif
6 à 9tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 811 279, EARL LA CAUSSETTE est une société civile créée le 30 juin 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve QRT SAINT GABRIEL Chez Mr René Mercier, 13150 Tarascon. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z) et emploie 6 à 9 salariés. MICHEL MERCIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL LA CAUSSETTE

Dénomination
EARL LA CAUSSETTE
SIREN
384 811 279
SIRET (siège)
384 811 279 00015
N° TVA intracommunautaire
FR86384811279Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 811 279
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
12 196 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
30 juin 1992
Effectif
6 à 9
Siège social
QRT SAINT GABRIEL Chez Mr René Mercier, 13150, TARASCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LA CAUSSETTE

Maraîchage

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Finances de EARL LA CAUSSETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LA CAUSSETTE

MM

MICHEL MERCIER

Gérant

Depuis la création (30 juin 1992) · 34 ans

Établissements de EARL LA CAUSSETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13150 TARASCONSiègeActif

    384 811 279 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0113Z

Documents juridiques de EARL LA CAUSSETTE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 2012

  • Acte

Dépôt du 21 février 2012

  • Acte

Dépôt du 03 février 2005

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2004

  • Acte

Conformité de EARL LA CAUSSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LA CAUSSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL LA CAUSSETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LA CAUSSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LA CAUSSETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1992

Questions fréquentes sur EARL LA CAUSSETTE

Quel est le numéro SIREN de EARL LA CAUSSETTE ?

Le numéro SIREN de EARL LA CAUSSETTE est 384 811 279. Le SIRET de son siège social est 384 811 279 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86384811279.

Qui dirige EARL LA CAUSSETTE ?

EARL LA CAUSSETTE est dirigée par MICHEL MERCIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LA CAUSSETTE ?

Le siège social de EARL LA CAUSSETTE est situé QRT SAINT GABRIEL Chez Mr René Mercier, 13150 Tarascon.

EARL LA CAUSSETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LA CAUSSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LA CAUSSETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LA CAUSSETTE.

Combien de salariés compte EARL LA CAUSSETTE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL LA CAUSSETTE emploie 6 à 9 salariés.