EARL LA CHARITE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 75,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 408 368 868, EARL LA CHARITE est une société civile créée le 3 mars 1997. Son siège social est situé La Charite Mr Remi Noizet, 08130 Ambly-Fleury. EARL LA CHARITE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par EMMANUEL NOIZET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL LA CHARITE
INSEE- Dénomination
- EARL LA CHARITE
- SIREN
- 408 368 868
- SIRET (siège)
- 408 368 868 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR11408368868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 368 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 75 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 03 mars 1997
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LA CHARITE MR REMI NOIZET, 08130, AMBLY-FLEURY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LA CHARITE
Activité agricole
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Finances de EARL LA CHARITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LA CHARITE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LA CHARITE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08130 AMBLY-FLEURYSiègeActif
408 368 868 00019 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL LA CHARITE
INPIConformité de EARL LA CHARITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LA CHARITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LA CHARITE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde ou proroge des délais
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00247
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 13 février 2026 · N° 23/01987
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 15 octobre 2025 · N° 25/08182
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 février 1990 · N° 88-16.662
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LA CHARITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LA CHARITE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Gérant : NOIZET Emmanuel
- création
Date d'effet : 03 mars 1997
Questions fréquentes sur EARL LA CHARITE
Quel est le numéro SIREN de EARL LA CHARITE ?
Le numéro SIREN de EARL LA CHARITE est 408 368 868. Le SIRET de son siège social est 408 368 868 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11408368868.
Qui dirige EARL LA CHARITE ?
EARL LA CHARITE est dirigée par EMMANUEL NOIZET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LA CHARITE ?
Le siège social de EARL LA CHARITE est situé La Charite Mr Remi Noizet, 08130 Ambly-Fleury.
EARL LA CHARITE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LA CHARITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LA CHARITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LA CHARITE.
Combien de salariés compte EARL LA CHARITE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL LA CHARITE emploie 1 ou 2 salariés.
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