EARL LA CHEVRE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 86,8 k€
EARL LA CHEVRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 716 379. Son siège social est situé 364 Rte de la Chevre, 01400 L'Abergement-Clemenciat. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PHILIPPE BEAUDET, gérant.
Fiche d'identité de EARL LA CHEVRE
INSEE- Dénomination
- EARL LA CHEVRE
- SIREN
- 442 716 379
- SIRET (siège)
- 442 716 379 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR26442716379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 716 379
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 86 800 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 15 juillet 2002
- Siège social
- 364 RTE DE LA CHEVRE , 01400, L'ABERGEMENT-CLEMENCIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LA CHEVRE
Exploitation agricole : Élevage bovins, lait céréales
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INSEEÉtablissements de EARL LA CHEVRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01400 L'ABERGEMENT-CLEMENCIATSiègeActif
442 716 379 00015 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL LA CHEVRE
INPIConformité de EARL LA CHEVRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LA CHEVRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LA CHEVRE. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P17 Aud civile prox 8
Décision du 25 novembre 2024 · N° 24/04467
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 septembre 2024 · N° 22/03235
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LA CHEVRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LA CHEVRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 2002
Questions fréquentes sur EARL LA CHEVRE
Quel est le numéro SIREN de EARL LA CHEVRE ?
Le numéro SIREN de EARL LA CHEVRE est 442 716 379. Le SIRET de son siège social est 442 716 379 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26442716379.
Qui dirige EARL LA CHEVRE ?
EARL LA CHEVRE est dirigée par PHILIPPE BEAUDET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL LA CHEVRE ?
Le siège social de EARL LA CHEVRE est situé 364 Rte de la Chevre, 01400 L'Abergement-Clemenciat.
EARL LA CHEVRE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LA CHEVRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LA CHEVRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LA CHEVRE.
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