EARL LA MOTTE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 453 518, EARL LA MOTTE est une société civile créée le 7 janvier 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Motte, 35330 Les Brulais. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). PATRICK BRUNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL LA MOTTE
INSEE- Dénomination
- EARL LA MOTTE
- SIREN
- 451 453 518
- SIRET (siège)
- 451 453 518 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR06451453518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 453 518
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 07 janvier 2004
- Siège social
- LD LA MOTTE, 35330, LES BRULAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LA MOTTE
production de lait de vache
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Finances de EARL LA MOTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LA MOTTE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2026
Anciens dirigeants (1)
Chrystele Marcelle Gérant : BRUNARD Patrick René Georges PELLOUAIS
Gérant · de novembre 2011 à mai 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LA MOTTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 35330 LES BRULAISSiègeFermé
451 453 518 00016 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL LA MOTTE
INPIConformité de EARL LA MOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LA MOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
160 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LA MOTTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LA MOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LA MOTTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 janvier 2004
Questions fréquentes sur EARL LA MOTTE
Quel est le numéro SIREN de EARL LA MOTTE ?
Le numéro SIREN de EARL LA MOTTE est 451 453 518. Le SIRET de son siège social est 451 453 518 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06451453518.
Qui dirige EARL LA MOTTE ?
EARL LA MOTTE est dirigée par PATRICK BRUNARD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LA MOTTE ?
Le siège social de EARL LA MOTTE est situé Ld la Motte, 35330 Les Brulais.
EARL LA MOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LA MOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LA MOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LA MOTTE.
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