CheckersLiquidations

EARL LA PROVENCALE

Active
Siren432 091 304Société civile64160 COSLEDAA-LUBE-BOASTCréée le 10 juillet 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

EARL LA PROVENCALE est une société civile immatriculée le 10 juillet 2000 sous le numéro SIREN 432 091 304. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Chateau, 64160 Cosledaa-Lube-Boast. Son activité principale relève du code NAF 0147Z. PASCAL BOURGUINAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL LA PROVENCALE

Dénomination
EARL LA PROVENCALE
SIREN
432 091 304
SIRET (siège)
432 091 304 00019
N° TVA intracommunautaire
FR68432091304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 091 304
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
10 juillet 2000
Siège social
RUE DU CHATEAU , 64160, COSLEDAA-LUBE-BOAST
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de EARL LA PROVENCALE

Elevage avicole entreprise agricole commerce de produits agricoles non réglementés

Finances de EARL LA PROVENCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL LA PROVENCALE

PB

PASCAL BOURGUINAT

Gérant

En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 avril 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LA PROVENCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64160 COSLEDAA-LUBE-BOASTSiègeActif

    432 091 304 00019 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 0147Z

Documents juridiques de EARL LA PROVENCALE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2000

  • Acte

Comptes annuels de EARL LA PROVENCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL LA PROVENCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL LA PROVENCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LA PROVENCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LA PROVENCALE. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LA PROVENCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL LA PROVENCALE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Gérant(e) : BOURGUINAT Pascal

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2000

Questions fréquentes sur EARL LA PROVENCALE

Quel est le numéro SIREN de EARL LA PROVENCALE ?

Le numéro SIREN de EARL LA PROVENCALE est 432 091 304. Le SIRET de son siège social est 432 091 304 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68432091304.

Qui dirige EARL LA PROVENCALE ?

EARL LA PROVENCALE est dirigée par PASCAL BOURGUINAT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LA PROVENCALE ?

Le siège social de EARL LA PROVENCALE est situé rue du Chateau, 64160 Cosledaa-Lube-Boast.

EARL LA PROVENCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LA PROVENCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LA PROVENCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LA PROVENCALE.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises élevage de volailles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0147Z

Entreprises à Cosledaa-Lube-Boast

Toutes les entreprises à Cosledaa-Lube-Boast