EARL LE BAS NOYER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 50,0 k€
EARL LE BAS NOYER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 février 2010, identifiée par le SIREN 520 453 515. Son siège social est situé Ld les Metairies le Bas Noyer, 85770 Les Velluire-sur-Vendee. EARL LE BAS NOYER relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par SANDRINE MANSEAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL LE BAS NOYER
INSEE- Dénomination
- EARL LE BAS NOYER
- SIREN
- 520 453 515
- SIRET (siège)
- 520 453 515 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR57520453515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 453 515
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 25 février 2010
- Siège social
- LD LES METAIRIES LE BAS NOYER, 85770, LES VELLUIRE-SUR-VENDEE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE BAS NOYER
Culture céréalière
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Finances de EARL LE BAS NOYER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE BAS NOYER
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2020
Anciens dirigeants (1)
Marie-Andrée Gérant : RAMBAUD Matthieu PANOT
Gérant · de février 2010 à mars 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LE BAS NOYER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85770 LES VELLUIRE-SUR-VENDEESiègeActif
520 453 515 00014 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL LE BAS NOYER
INPIConformité de EARL LE BAS NOYER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE BAS NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL LE BAS NOYER. Elle date de 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 23 janvier 2004 · N° 03-13.617
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE BAS NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE BAS NOYER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
nomination du Gérant : Manseau, nom d'usage : Rambaud, Sandrine Cécile Germaine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Gérant : RAMBAUD Matthieu
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-02-25 · Début d'activité : 2010-02-01
- création
Date d'effet : 25 février 2010
Questions fréquentes sur EARL LE BAS NOYER
Quel est le numéro SIREN de EARL LE BAS NOYER ?
Le numéro SIREN de EARL LE BAS NOYER est 520 453 515. Le SIRET de son siège social est 520 453 515 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57520453515.
Qui dirige EARL LE BAS NOYER ?
EARL LE BAS NOYER est dirigée par SANDRINE MANSEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL LE BAS NOYER ?
Le siège social de EARL LE BAS NOYER est situé Ld les Metairies le Bas Noyer, 85770 Les Velluire-sur-Vendee.
EARL LE BAS NOYER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE BAS NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE BAS NOYER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE BAS NOYER.
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