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EARL LE BIGNON

Active
Siren384 888 319Société civile35630 LA CHAPELLE-CHAUSSEECréée le 31 mars 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 888 319, EARL LE BIGNON est une société civile créée le 31 mars 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Le Bignon, 35630 La Chapelle-Chaussee. EARL LE BIGNON relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FABRICE MOUCHOUX-REBILLARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL LE BIGNON

Dénomination
EARL LE BIGNON
SIREN
384 888 319
SIRET (siège)
384 888 319 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55384888319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 888 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 mars 1992
Siège social
12 LE BIGNON , 35630, LA CHAPELLE-CHAUSSEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LE BIGNON

culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines Oléagineuses et photovoltaïque

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL LE BIGNON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL LE BIGNON

FM

FABRICE MOUCHOUX-REBILLARD

Gérant

En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mai 2023

CP

CORINNE PELLAN

Gérant

En poste depuis avril 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LE BIGNON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35630 LA CHAPELLE-CHAUSSEESiègeActif

    384 888 319 00017 · ouvert le 01 mars 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL LE BIGNON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 01 mars 1994

  • Acte

Conformité de EARL LE BIGNON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE BIGNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE BIGNON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LE BIGNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LE BIGNON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Gérant : MOUCHOUX-REBILLARD Corinne Isabelle Françoise ; Gérant : MOUCHOUX-REBILLARD Fabrice, Dominique, Lucien

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Gérant : PELLAN Corinne Isabelle Françoise en fonction le 08 Avril 2016

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 1992

Questions fréquentes sur EARL LE BIGNON

Quel est le numéro SIREN de EARL LE BIGNON ?

Le numéro SIREN de EARL LE BIGNON est 384 888 319. Le SIRET de son siège social est 384 888 319 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55384888319.

Qui dirige EARL LE BIGNON ?

EARL LE BIGNON est dirigée par FABRICE MOUCHOUX-REBILLARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL LE BIGNON ?

Le siège social de EARL LE BIGNON est situé 12 Le Bignon, 35630 La Chapelle-Chaussee.

EARL LE BIGNON est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LE BIGNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LE BIGNON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE BIGNON.

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