EARL LE BIGNON
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 15,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 512 153 776, EARL LE BIGNON est une société civile créée le 13 mai 2009. Elle est domiciliée Ld Moussien, 45260 Lorris. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par CLEMENT QUINTON, gérant.
Fiche d'identité de EARL LE BIGNON
INSEE- Dénomination
- EARL LE BIGNON
- SIREN
- 512 153 776
- SIRET (siège)
- 512 153 776 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR61512153776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 153 776
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 13 mai 2009
- Siège social
- LD MOUSSIEN , 45260, LORRIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE BIGNON
Exploitation agricole élevage aviculture
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Finances de EARL LE BIGNON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE BIGNON
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Morlet
Gérant · jusqu'à mai 2021
Joëlle Denise Eliane né MORLET QUINTON
Gérant(e) · de mai 2009 à août 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LE BIGNON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45260 LORRISSiègeActif
512 153 776 00012 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL LE BIGNON
INPIConformité de EARL LE BIGNON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE BIGNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE BIGNON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 10 mars 2026 · N° 23/01267
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Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/02511
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Décision du 12 novembre 2024 · N° 22/10198
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Tribunal judiciaire, saisies Immobilières
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/00045
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre del'Expropriation
Décision du 09 février 2024 · N° 22/06494
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 juin 2016 · N° 15-20.557
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 2001 · N° 00-45.326
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 novembre 1999 · N° 97-21.207
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mars 1997 · N° 95-70.248
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 janvier 1997 · N° 95-12.432
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 décembre 1994 · N° 92-43.312
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 mars 1994 · N° 90-45.747
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 janvier 1994 · N° 93-70.046
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 janvier 1990 · N° 86-42.573
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 1989 · N° 86-40.008
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE BIGNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE BIGNON
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Gérant partant : Morlet, nom d'usage : Quinton, Joëlle Denise Eliane
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
nomination du Gérant : Quinton, Clément
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-13 · Début d'activité : 2009-03-01
- création
Date d'effet : 13 mai 2009
Questions fréquentes sur EARL LE BIGNON
Quel est le numéro SIREN de EARL LE BIGNON ?
Le numéro SIREN de EARL LE BIGNON est 512 153 776. Le SIRET de son siège social est 512 153 776 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61512153776.
Qui dirige EARL LE BIGNON ?
EARL LE BIGNON est dirigée par CLEMENT QUINTON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE BIGNON ?
Le siège social de EARL LE BIGNON est situé Ld Moussien, 45260 Lorris.
EARL LE BIGNON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE BIGNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE BIGNON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE BIGNON.
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