EARL LE BORGNE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 531 066 405, EARL LE BORGNE est une société civile créée le 23 mars 2011. Son siège social est situé La Vallee, 56430 Neant-sur-Yvel. EARL LE BORGNE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par FABRICE LE BORGNE, gérant.
Fiche d'identité de EARL LE BORGNE
INSEE- Dénomination
- EARL LE BORGNE
- SIREN
- 531 066 405
- SIRET (siège)
- 531 066 405 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR29531066405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 066 405
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 23 mars 2011
- Siège social
- LA VALLEE , 56430, NEANT-SUR-YVEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE BORGNE
Cultures
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INSEEÉtablissements de EARL LE BORGNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56430 NEANT-SUR-YVELSiègeActif
531 066 405 00014 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL LE BORGNE
INPIConformité de EARL LE BORGNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE BORGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
72 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE BORGNE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
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Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 28 mai 2026 · N° 2025006489
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Aucune mention de EARL LE BORGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE BORGNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-23 · Début d'activité : 2011-01-01
- création
Date d'effet : 23 mars 2011
Questions fréquentes sur EARL LE BORGNE
Quel est le numéro SIREN de EARL LE BORGNE ?
Le numéro SIREN de EARL LE BORGNE est 531 066 405. Le SIRET de son siège social est 531 066 405 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29531066405.
Qui dirige EARL LE BORGNE ?
EARL LE BORGNE est dirigée par FABRICE LE BORGNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL LE BORGNE ?
Le siège social de EARL LE BORGNE est situé La Vallee, 56430 Neant-sur-Yvel.
EARL LE BORGNE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE BORGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE BORGNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE BORGNE.
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