EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 392 297 529, EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE est une société civile créée le 14 septembre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 86 Imp de Foretal, 69820 Vauxrenard. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par Yann LE BOURLAY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE
INSEE- Dénomination
- EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE
- SIREN
- 392 297 529
- SIRET (siège)
- 392 297 529 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR38392297529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 297 529
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 14 septembre 1993
- Siège social
- 86 IMP DE FORETAL , 69820, VAUXRENARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE
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INSEEÉtablissements de EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69820 VAUXRENARDSiègeActif
392 297 529 00019 · ouvert le 01 août 1993 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 septembre 1993
Marques déposées par EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE
INPIEARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeMAYGA
N° 4531951 · Déposée le 08 mars 2019 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 08 mars 2029
- Marque expiréeBULLES de GAMAY
N° 3389995 · Déposée le 27 octobre 2005 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 27 octobre 2015
- Marque expiréeDOMAINE “ VIGNERONS du CHÂTEAU ”
N° 3314590 · Déposée le 16 septembre 2004 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 16 septembre 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE
Quel est le numéro SIREN de EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE ?
Le numéro SIREN de EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE est 392 297 529. Le SIRET de son siège social est 392 297 529 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38392297529.
Qui dirige EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE ?
EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE est dirigée par Yann LE BOURLAY, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE ?
Le siège social de EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE est situé 86 Imp de Foretal, 69820 Vauxrenard.
EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE BOURLAY PATRICK ET ODILE.
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