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EARL LE BREUILLY

Active
Siren528 868 086Société civile85500 BEAUREPAIRECréée le 15 décembre 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

EARL LE BREUILLY est une société civile immatriculée le 15 décembre 2010 sous le numéro SIREN 528 868 086. Son siège social est situé La Seignerie, 85500 Beaurepaire. Son activité principale relève du code NAF 0147Z. Elle est dirigée par SONIA BLANCHARD, gérant.

Fiche d'identité de EARL LE BREUILLY

Dénomination
EARL LE BREUILLY
SIREN
528 868 086
SIRET (siège)
528 868 086 00018
N° TVA intracommunautaire
FR05528868086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 868 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
15 décembre 2010
Siège social
LA SEIGNERIE , 85500, BEAUREPAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LE BREUILLY

Activités réputées agricoles au sens de l'article l 311-1 du code rural

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Finances de EARL LE BREUILLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LE BREUILLY

SB

SONIA BLANCHARD

Gérant

Depuis la création (15 décembre 2010) · 15 ans

Établissements de EARL LE BREUILLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85500 BEAUREPAIRESiègeActif

    528 868 086 00018 · ouvert le 10 janvier 2011 · NAF 0147Z

Documents juridiques de EARL LE BREUILLY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de EARL LE BREUILLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL LE BREUILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL LE BREUILLY

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour EARL LE BREUILLY.

Autre procédure collectiveIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 30 mars 2021 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 01 février 2021 · publié le 30 mars 2021 · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LA ROCHE-SUR-YON

Avis de dépôt de l’état des créances déposé au Tribunal judiciaire de LA ROCHE SUR YON où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la présente publication. N° RG : 19/00069

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL LE BREUILLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LE BREUILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL LE BREUILLY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 2021-02-01 · Avis de dépôt de l’état des créances déposé au Tribunal judiciaire de LA ROCHE SUR YON où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la présente publication. N° RG : 19/00069

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-15 · Début d'activité : 2011-01-10

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2010

Questions fréquentes sur EARL LE BREUILLY

Quel est le numéro SIREN de EARL LE BREUILLY ?

Le numéro SIREN de EARL LE BREUILLY est 528 868 086. Le SIRET de son siège social est 528 868 086 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05528868086.

Qui dirige EARL LE BREUILLY ?

EARL LE BREUILLY est dirigée par SONIA BLANCHARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LE BREUILLY ?

Le siège social de EARL LE BREUILLY est situé La Seignerie, 85500 Beaurepaire.

EARL LE BREUILLY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LE BREUILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LE BREUILLY est-elle en procédure collective ?

EARL LE BREUILLY a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 30 mars 2021 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.