EARL LE BRIS
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 7,5 k€
EARL LE BRIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 2014, identifiée par le SIREN 807 769 161. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Hangouet, 56460 Lizio. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par GUENOLA LE BRIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL LE BRIS
INSEE- Dénomination
- EARL LE BRIS
- SIREN
- 807 769 161
- SIRET (siège)
- 807 769 161 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR48807769161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 807 769 161
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 21 novembre 2014
- Siège social
- LE HANGOUET, 56460, LIZIO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE BRIS
Élevage de volailles et cultures
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Finances de EARL LE BRIS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE BRIS
INSEEÉtablissements de EARL LE BRIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56460 LIZIOSiègeActif
807 769 161 00017 · ouvert le 01 novembre 2014 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL LE BRIS
INPIConformité de EARL LE BRIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE BRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
86 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE BRIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
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- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00900
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/02723
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/52933
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/05180
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00123
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Décision du 08 juin 2026 · N° 26/05527
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 01 juin 2026 · N° 24/11183
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Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00432
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00294
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Décision du 13 mai 2026 · N° 2026R00045
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Décision du 11 mai 2026 · N° 25/01788
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Décision du 27 avril 2026 · N° 26/00891
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE BRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE BRIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-11-21 · Début d'activité : 2014-11-01
- création
Date d'effet : 21 novembre 2014
Questions fréquentes sur EARL LE BRIS
Quel est le numéro SIREN de EARL LE BRIS ?
Le numéro SIREN de EARL LE BRIS est 807 769 161. Le SIRET de son siège social est 807 769 161 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48807769161.
Qui dirige EARL LE BRIS ?
EARL LE BRIS est dirigée par GUENOLA LE BRIS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE BRIS ?
Le siège social de EARL LE BRIS est situé Le Hangouet, 56460 Lizio.
EARL LE BRIS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE BRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE BRIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE BRIS.
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