EARL LE BRULE
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
EARL LE BRULE est une société civile immatriculée le 10 avril 2007 sous le numéro SIREN 495 156 275. Elle est domiciliée La Pélissonnière, 85700 Réaumur. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par LUCAS PAYET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL LE BRULE
INSEE- Dénomination
- EARL LE BRULE
- SIREN
- 495 156 275
- SIRET (siège)
- 495 156 275 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR70495156275Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 156 275
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 août 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 600 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 10 avril 2007
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- La Pélissonnière , 85700, Réaumur
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL LE BRULE
elevage de volailles - canes reproductrices
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Finances de EARL LE BRULE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE BRULE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de janvier 2011 à août 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LE BRULE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85700 RéaumurSiègeActif
495 156 275 00010 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL LE BRULE
INPIConformité de EARL LE BRULE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE BRULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE BRULE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 avril 2002 · N° 00-19.935
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 octobre 2001 · N° 99-43.205
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 février 2001 · N° 97-44.379
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 octobre 2000 · N° 98-42.080
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 février 1999 · N° 97-12.712
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 mai 1992 · N° 90-16.931
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 juin 1991 · N° 89-21.532
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE BRULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE BRULE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 avril 2007
Questions fréquentes sur EARL LE BRULE
Quel est le numéro SIREN de EARL LE BRULE ?
Le numéro SIREN de EARL LE BRULE est 495 156 275. Le SIRET de son siège social est 495 156 275 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70495156275.
Qui dirige EARL LE BRULE ?
EARL LE BRULE est dirigée par LUCAS PAYET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE BRULE ?
Le siège social de EARL LE BRULE est situé La Pélissonnière, 85700 Réaumur.
EARL LE BRULE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE BRULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE BRULE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE BRULE.
Combien de salariés compte EARL LE BRULE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL LE BRULE emploie 1 ou 2 salariés.
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