EARL LE CAER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 233 k€
- Effectif
- Non publié
EARL LE CAER est une société civile immatriculée le 5 avril 2004 sous le numéro SIREN 452 819 436. Elle est domiciliée Le Bourg, 22450 Mantallot. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par YVES-MARIE LE CAER, gérant.
Fiche d'identité de EARL LE CAER
INSEE- Dénomination
- EARL LE CAER
- SIREN
- 452 819 436
- SIRET (siège)
- 452 819 436 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR92452819436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 819 436
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 232 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 05 avril 2004
- Siège social
- LE BOURG , 22450, MANTALLOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE CAER
Polyculture céréales légumes de plein champ
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Finances de EARL LE CAER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE CAER
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2020
Gérant
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2020
Gérant
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2020
Anciens dirigeants (2)
Gérant · de décembre 2020 à février 2021
gérant · de mars 2008 à décembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LE CAER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22450 MANTALLOTSiègeActif
452 819 436 00018 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL LE CAER
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL LE CAER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL LE CAER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL LE CAER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE CAER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE CAER. Elles s'échelonnent de 1991 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Baux Ruraux
Décision du 07 septembre 2023 · N° 22/04866
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés Civils
Décision du 07 février 2023 · N° 23/00084
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 janvier 1991 · N° 89-15.654
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE CAER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL LE CAER
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC
Gérant : LE CAER Guillaume ; Gérant : LE CAER Paul ; Gérant : LE CAER Yves-Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC
Gérant : LE CAER Guillaume ; Gérant : LE CAER Paul ; Gérant : LE CAER Yves-Marie ; Gérant : LE CAER Robert
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUINGAMP
gérant: LE CAER (Robert) .
- création
Date d'effet : 05 avril 2004
Questions fréquentes sur EARL LE CAER
Quel est le numéro SIREN de EARL LE CAER ?
Le numéro SIREN de EARL LE CAER est 452 819 436. Le SIRET de son siège social est 452 819 436 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92452819436.
Qui dirige EARL LE CAER ?
EARL LE CAER est dirigée par YVES-MARIE LE CAER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL LE CAER ?
Le siège social de EARL LE CAER est situé Le Bourg, 22450 Mantallot.
EARL LE CAER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE CAER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE CAER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE CAER.
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