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EARL LE CAPUCIN

Active
Siren502 801 095Société civile72600 VILLAINES LA CARELLECréée le 28 février 2008

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
22,0 k€

EARL LE CAPUCIN est une société civile immatriculée le 28 février 2008 sous le numéro SIREN 502 801 095. Le siège social de l'entreprise se trouve Tesse, 72600 Villaines la Carelle. EARL LE CAPUCIN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par HUBERT GUILLET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL LE CAPUCIN

Dénomination
EARL LE CAPUCIN
SIREN
502 801 095
SIRET (siège)
502 801 095 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44502801095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 801 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
22 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
28 février 2008
Siège social
TESSE , 72600, VILLAINES LA CARELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LE CAPUCIN

Cultures céréalières

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Finances de EARL LE CAPUCIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LE CAPUCIN

HG

HUBERT GUILLET

Gérant

Depuis la création (28 février 2008) · 18 ans

Établissements de EARL LE CAPUCIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72600 VILLAINES LA CARELLESiègeActif

    502 801 095 00014 · ouvert le 22 février 2008 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL LE CAPUCIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2008

  • Acte

Conformité de EARL LE CAPUCIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE CAPUCIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE CAPUCIN. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LE CAPUCIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LE CAPUCIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MAMERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-28 · Début d'activité : 2008-02-22

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2008

Questions fréquentes sur EARL LE CAPUCIN

Quel est le numéro SIREN de EARL LE CAPUCIN ?

Le numéro SIREN de EARL LE CAPUCIN est 502 801 095. Le SIRET de son siège social est 502 801 095 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44502801095.

Qui dirige EARL LE CAPUCIN ?

EARL LE CAPUCIN est dirigée par HUBERT GUILLET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LE CAPUCIN ?

Le siège social de EARL LE CAPUCIN est situé Tesse, 72600 Villaines la Carelle.

EARL LE CAPUCIN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LE CAPUCIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LE CAPUCIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE CAPUCIN.

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