EARL LE CHENE VERT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
EARL LE CHENE VERT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 1983, identifiée par le SIREN 328 677 620. Elle est domiciliée 2 rue des Combes la Maison Neuve, 79270 La Rochenard. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PATRICE ARNAUD, gérant.
Fiche d'identité de EARL LE CHENE VERT
INSEE- Dénomination
- EARL LE CHENE VERT
- SIREN
- 328 677 620
- SIRET (siège)
- 328 677 620 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR33328677620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 677 620
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 30 décembre 1983
- Siège social
- 2 RUE DES COMBES LA MAISON NEUVE, 79270, LA ROCHENARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE CHENE VERT
Polyculture elevage
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Finances de EARL LE CHENE VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE CHENE VERT
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de février 2020 à juin 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LE CHENE VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79270 LA ROCHENARDSiègeActif
328 677 620 00010 · ouvert le 01 juillet 1983 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL LE CHENE VERT
INPIConformité de EARL LE CHENE VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026002947
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P15 Aud civile prox 6
Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/02847
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/02344
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/01876
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 24 novembre 2025 · N° 22/01231
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025001258
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 28 février 2025 · N° 22/00905
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 17 janvier 2025 · N° 24/00403
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
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Décision du 12 septembre 2024 · N° 24/00007
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 31 mai 2024 · N° 23/00887
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Aucune mention de EARL LE CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE CHENE VERT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 décembre 1983
Questions fréquentes sur EARL LE CHENE VERT
Quel est le numéro SIREN de EARL LE CHENE VERT ?
Le numéro SIREN de EARL LE CHENE VERT est 328 677 620. Le SIRET de son siège social est 328 677 620 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33328677620.
Qui dirige EARL LE CHENE VERT ?
EARL LE CHENE VERT est dirigée par PATRICE ARNAUD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE CHENE VERT ?
Le siège social de EARL LE CHENE VERT est situé 2 rue des Combes la Maison Neuve, 79270 La Rochenard.
EARL LE CHENE VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE CHENE VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE CHENE VERT.
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