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EARL LE CHENE VERT

Active
Siren328 677 620Société civile79270 LA ROCHENARDCréée le 30 décembre 1983

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL LE CHENE VERT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 1983, identifiée par le SIREN 328 677 620. Elle est domiciliée 2 rue des Combes la Maison Neuve, 79270 La Rochenard. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PATRICE ARNAUD, gérant.

Fiche d'identité de EARL LE CHENE VERT

Dénomination
EARL LE CHENE VERT
SIREN
328 677 620
SIRET (siège)
328 677 620 00010
N° TVA intracommunautaire
FR33328677620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 677 620
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
30 décembre 1983
Siège social
2 RUE DES COMBES LA MAISON NEUVE, 79270, LA ROCHENARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LE CHENE VERT

Polyculture elevage

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Finances de EARL LE CHENE VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LE CHENE VERT

PA

PATRICE ARNAUD

Gérant

En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juin 2021

Anciens dirigeants (1)

JA

Jean-Michel ARNAUD

Gérant · de février 2020 à juin 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LE CHENE VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79270 LA ROCHENARDSiègeActif

    328 677 620 00010 · ouvert le 01 juillet 1983 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL LE CHENE VERT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 20 février 2013

  • Acte

Conformité de EARL LE CHENE VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LE CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LE CHENE VERT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : ARNAUD Patrice

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : ARNAUD Jean-Michel

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 1983

Questions fréquentes sur EARL LE CHENE VERT

Quel est le numéro SIREN de EARL LE CHENE VERT ?

Le numéro SIREN de EARL LE CHENE VERT est 328 677 620. Le SIRET de son siège social est 328 677 620 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33328677620.

Qui dirige EARL LE CHENE VERT ?

EARL LE CHENE VERT est dirigée par PATRICE ARNAUD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LE CHENE VERT ?

Le siège social de EARL LE CHENE VERT est situé 2 rue des Combes la Maison Neuve, 79270 La Rochenard.

EARL LE CHENE VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LE CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LE CHENE VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE CHENE VERT.

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