EARL LE COSQUER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 147 k€
- Effectif
- Non publié
EARL LE COSQUER est une société civile immatriculée le 9 juillet 2008 sous le numéro SIREN 504 978 289. Son siège social est situé 43 RUE du château d'eau - Le Cosquer, 56870 Baden. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. SANDRINE ADAM exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL LE COSQUER
INSEE- Dénomination
- EARL LE COSQUER
- SIREN
- 504 978 289
- SIRET (siège)
- 504 978 289 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR34504978289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 978 289
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 147 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 09 juillet 2008
- Siège social
- 43 RUE du château d'eau - Le Cosquer, 56870, Baden
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE COSQUER
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de EARL LE COSQUER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE COSQUER
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Philippe Pierre Marie LE GODEC
Co-Gérant · de juillet 2008 à mai 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LE COSQUER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56870 BadenSiègeActif
504 978 289 00016 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL LE COSQUER
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL LE COSQUER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL LE COSQUER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL LE COSQUER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE COSQUER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE COSQUER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 15 décembre 2025 · N° 24/02672
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 avril 2023 · N° 20/03340
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 mai 2016 · N° 15-18.586
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 juillet 1994 · N° 93-43.672
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE COSQUER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL LE COSQUER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes
Gérant : LE GODEC Sandrine Anne Jeannine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Co-Gérant : LE GODEC Philippe, Pierre, Marie Co-Gérant : LE GODEC Sandrine, Anne, Jeannine né(e) ADAM
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-09 · Début d'activité : 2008-06-01
- création
Date d'effet : 09 juillet 2008
Questions fréquentes sur EARL LE COSQUER
Quel est le numéro SIREN de EARL LE COSQUER ?
Le numéro SIREN de EARL LE COSQUER est 504 978 289. Le SIRET de son siège social est 504 978 289 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34504978289.
Qui dirige EARL LE COSQUER ?
EARL LE COSQUER est dirigée par SANDRINE ADAM, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE COSQUER ?
Le siège social de EARL LE COSQUER est situé 43 RUE du château d'eau - Le Cosquer, 56870 Baden.
EARL LE COSQUER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE COSQUER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE COSQUER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE COSQUER.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- DENKAVIT FRANCE49260 Montreuil-BellayCA 268 M€
- DOMAINE DES ETOILES16310 MassignacCA 1,8 M€
- USINE DU MARIN97290 Le MarinCA 1,5 M€
- DOMAINE DE LA BROUSSE14670 Saint-SamsonCA 44,5 k€
- GFA PENOT-LA BACHELLERIE87190 Magnac-Laval
- FERME DE LA VALETTE - PERIGORD24510 Saint-Felix-de-VilladeixCA 89,0 k€
- SCEA DE LA CERE15130 Arpajon-sur-Cere
- SCEA CAMP ST PEYRE46130 Bretenoux
- SCEA LES PLANTES71490 Saint-Jean-de-Trezy
- FERME CESAREE97355 Macouria
