EARL LE DENMAT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
EARL LE DENMAT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mai 1997, identifiée par le SIREN 412 209 298. Elle est domiciliée Guerlemoing, 56300 Neulliac. EARL LE DENMAT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par HELENE LE ROUX, gérant.
Fiche d'identité de EARL LE DENMAT
INSEE- Dénomination
- EARL LE DENMAT
- SIREN
- 412 209 298
- SIRET (siège)
- 412 209 298 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR29412209298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 209 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 513,32 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 28 mai 1997
- Siège social
- GUERLEMOING , 56300, NEULLIAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE DENMAT
EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL LE DENMAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE DENMAT
INSEEGérant
Établissements de EARL LE DENMAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56300 NEULLIACSiègeActif
412 209 298 00014 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL LE DENMAT
INPIConformité de EARL LE DENMAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE DENMAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE DENMAT. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/00168
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, affaires civiles
Décision du 01 avril 2026 · N° 22/00509
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX
Décision du 30 juin 2025 · N° 25/00355
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 janvier 2025 · N° 24/02766
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 22 novembre 2022 · N° 22/01082
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 octobre 2020 · N° 18/01546
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 mai 2019 · N° 19/00102
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 1993 · N° 91-20.330
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 janvier 1992 · N° 89-15.804
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE DENMAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE DENMAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 mai 1997
Questions fréquentes sur EARL LE DENMAT
Quel est le numéro SIREN de EARL LE DENMAT ?
Le numéro SIREN de EARL LE DENMAT est 412 209 298. Le SIRET de son siège social est 412 209 298 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29412209298.
Qui dirige EARL LE DENMAT ?
EARL LE DENMAT est dirigée par HELENE LE ROUX, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE DENMAT ?
Le siège social de EARL LE DENMAT est situé Guerlemoing, 56300 Neulliac.
EARL LE DENMAT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE DENMAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE DENMAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE DENMAT.
Entreprises similaires
Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Neulliac
- COLLIN56300 Neulliac
- LE BERRE56300 Neulliac
- EARL DE KERGOFF56300 Neulliac
- SABLIERES56300 Neulliac
- EARL DE TREMELER56300 Neulliac
- CHLOROPHYLLE56300 Neulliac
- EARL CHLOROPHYLLE56300 Neulliac
- EARL LE THUAUT56300 Neulliac
- EARL DES KORRIGANS56300 Neulliac
- EARL DE BELLE CHERE56300 Neulliac
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Neulliac
Entreprises du même secteur à Neulliac
Entreprises à Neulliac
Toutes les entreprises à Neulliac
