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EARL LE DOLMEN

Active
Siren488 980 491Société civile16410 DIGNACCréée le 13 mars 2006

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
16,0 k€

EARL LE DOLMEN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 2006, identifiée par le SIREN 488 980 491. Elle est domiciliée Les Tourniers, 16410 Dignac. EARL LE DOLMEN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FRANCK DOUCET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL LE DOLMEN

Dénomination
EARL LE DOLMEN
SIREN
488 980 491
SIRET (siège)
488 980 491 00010
N° TVA intracommunautaire
FR09488980491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 980 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
16 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
13 mars 2006
Siège social
LES TOURNIERS , 16410, DIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LE DOLMEN

Cultures céréaliéres

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Finances de EARL LE DOLMEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LE DOLMEN

FD

FRANCK DOUCET

Gérant

Depuis la création (13 mars 2006) · 20 ans

Établissements de EARL LE DOLMEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16410 DIGNACSiègeActif

    488 980 491 00010 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL LE DOLMEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2006

  • Acte

Conformité de EARL LE DOLMEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE DOLMEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE DOLMEN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LE DOLMEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LE DOLMEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2006

Questions fréquentes sur EARL LE DOLMEN

Quel est le numéro SIREN de EARL LE DOLMEN ?

Le numéro SIREN de EARL LE DOLMEN est 488 980 491. Le SIRET de son siège social est 488 980 491 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09488980491.

Qui dirige EARL LE DOLMEN ?

EARL LE DOLMEN est dirigée par FRANCK DOUCET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LE DOLMEN ?

Le siège social de EARL LE DOLMEN est situé Les Tourniers, 16410 Dignac.

EARL LE DOLMEN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LE DOLMEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LE DOLMEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE DOLMEN.

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