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EARL LE GRAVIER

Active
Siren529 948 564Société civile53290 BOUERECréée le 01 février 20111 ou 2

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
7,5 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

EARL LE GRAVIER est une société civile immatriculée le 1er février 2011 sous le numéro SIREN 529 948 564. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Gravier, 53290 Bouere. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par DAVID MASSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL LE GRAVIER

Dénomination
EARL LE GRAVIER
SIREN
529 948 564
SIRET (siège)
529 948 564 00016
N° TVA intracommunautaire
FR87529948564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 948 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
01 février 2011
Effectif
1 ou 2
Siège social
LE GRAVIER , 53290, BOUERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LE GRAVIER

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'Aticle L.311-1 Du Code rural et de la pêche maritime - Elevage de volailles

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Finances de EARL LE GRAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LE GRAVIER

DM

DAVID MASSON

Gérant

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LE GRAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53290 BOUERESiègeActif

    529 948 564 00016 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0147Z

Documents juridiques de EARL LE GRAVIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 01 février 2011

  • Acte

Conformité de EARL LE GRAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE GRAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE GRAVIER. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LE GRAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LE GRAVIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

    Gérant : MASSON David

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-01 · Début d'activité : 2011-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2011

Questions fréquentes sur EARL LE GRAVIER

Quel est le numéro SIREN de EARL LE GRAVIER ?

Le numéro SIREN de EARL LE GRAVIER est 529 948 564. Le SIRET de son siège social est 529 948 564 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87529948564.

Qui dirige EARL LE GRAVIER ?

EARL LE GRAVIER est dirigée par DAVID MASSON, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LE GRAVIER ?

Le siège social de EARL LE GRAVIER est situé Le Gravier, 53290 Bouere.

EARL LE GRAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LE GRAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LE GRAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE GRAVIER.

Combien de salariés compte EARL LE GRAVIER ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL LE GRAVIER emploie 1 ou 2 salariés.