EARL LE MASSON
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 7,6 k€
EARL LE MASSON est une société civile immatriculée le 1er juin 2005 sous le numéro SIREN 429 160 716. Elle est domiciliée 3 Che de Poustoulic, 22500 Kerfot. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). YANNICK LE MASSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL LE MASSON
INSEE- Dénomination
- EARL LE MASSON
- SIREN
- 429 160 716
- SIRET (siège)
- 429 160 716 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR93429160716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 160 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 600 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 juin 2005
- Siège social
- 3 CHE DE POUSTOULIC , 22500, KERFOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE MASSON
LAIT DE VACHES
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Finances de EARL LE MASSON
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INSEEÉtablissements de EARL LE MASSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22500 KERFOTSiègeActif
429 160 716 00016 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL LE MASSON
INPIConformité de EARL LE MASSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE MASSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE MASSON. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00502
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Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00018
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 novembre 1994 · N° 92-19.057
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE MASSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE MASSON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2000-01-01
- création
Date d'effet : 01 juin 2005
Questions fréquentes sur EARL LE MASSON
Quel est le numéro SIREN de EARL LE MASSON ?
Le numéro SIREN de EARL LE MASSON est 429 160 716. Le SIRET de son siège social est 429 160 716 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93429160716.
Qui dirige EARL LE MASSON ?
EARL LE MASSON est dirigée par YANNICK LE MASSON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE MASSON ?
Le siège social de EARL LE MASSON est situé 3 Che de Poustoulic, 22500 Kerfot.
EARL LE MASSON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE MASSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE MASSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE MASSON.
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