EARL LE MAYNE
Active0121Z · Culture de la vigne
EARL LE MAYNE est une société civile immatriculée le 1er août 1991 sous le numéro SIREN 382 593 473. Le siège social de l'entreprise se trouve Moncaup, 64350 Moncaup. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par GUY SEMPE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL LE MAYNE
INSEE- Dénomination
- EARL LE MAYNE
- SIREN
- 382 593 473
- SIRET (siège)
- 382 593 473 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR92382593473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 593 473
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 août 1991
- Siège social
- MONCAUP, 64350, MONCAUP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE MAYNE
CEREALES, VIGNES, BOVINS VIANDE
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Finances de EARL LE MAYNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE MAYNE
INSEEÉtablissements de EARL LE MAYNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64350 MONCAUPSiègeActif
382 593 473 00012 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL LE MAYNE
INPIConformité de EARL LE MAYNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE MAYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE MAYNE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 21 mars 2024 · N° 22/01392
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 septembre 1993 · N° 92-40.243
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE MAYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE MAYNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1991
Questions fréquentes sur EARL LE MAYNE
Quel est le numéro SIREN de EARL LE MAYNE ?
Le numéro SIREN de EARL LE MAYNE est 382 593 473. Le SIRET de son siège social est 382 593 473 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92382593473.
Qui dirige EARL LE MAYNE ?
EARL LE MAYNE est dirigée par GUY SEMPE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE MAYNE ?
Le siège social de EARL LE MAYNE est situé Moncaup, 64350 Moncaup.
EARL LE MAYNE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE MAYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE MAYNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE MAYNE.
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