EARL LE MOLE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
EARL LE MOLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 2013, identifiée par le SIREN 792 564 981. Son siège social est situé La Palus Nord Che des Frenes la Palus Nord, 34590 Marsillargues. EARL LE MOLE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JOSETTE BELLIVIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL LE MOLE
INSEE- Dénomination
- EARL LE MOLE
- SIREN
- 792 564 981
- SIRET (siège)
- 792 564 981 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR12792564981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 564 981
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 23 avril 2013
- Siège social
- LA PALUS NORD CHE DES FRENES LA PALUS NORD, 34590, MARSILLARGUES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE MOLE
Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural et de la pêche maritime
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Finances de EARL LE MOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE MOLE
INSEEGérant
Gérant
Établissements de EARL LE MOLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34590 MARSILLARGUESSiègeActif
792 564 981 00027 · ouvert le 04 avril 2013 · NAF 0111Z
- 34970 LATTESFermé
792 564 981 00019 · ouvert le 04 avril 2013 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL LE MOLE
INPIConformité de EARL LE MOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE MOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE MOLE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/00343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 12 mai 2022 · N° 20/01251
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 mai 2006 · N° 04-86.695
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 mai 2002 · N° 98-15.346
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE MOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE MOLE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant : MARX Nicolas Gérant : CHARLES Sébastien, Didier, Louis Gérant : JULLIAN Josette, Alice, Mary né(e) BELLIVIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant : MARX Nicolas Gérant : CHARLES Sébastien, Didier, Louis
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-04-23 · Début d'activité : 2013-04-04
- création
Date d'effet : 23 avril 2013
Questions fréquentes sur EARL LE MOLE
Quel est le numéro SIREN de EARL LE MOLE ?
Le numéro SIREN de EARL LE MOLE est 792 564 981. Le SIRET de son siège social est 792 564 981 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12792564981.
Qui dirige EARL LE MOLE ?
EARL LE MOLE est dirigée par JOSETTE BELLIVIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL LE MOLE ?
Le siège social de EARL LE MOLE est situé La Palus Nord Che des Frenes la Palus Nord, 34590 Marsillargues.
EARL LE MOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE MOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE MOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE MOLE.
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