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EARL LE PETIT LOGIS

Active
Siren381 122 340Société civile85570 POUILLECréée le 18 mars 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
35,4 k€

EARL LE PETIT LOGIS est une société civile immatriculée le 18 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 122 340. Son siège social est situé 9 Rte de l'Hermenault, 85570 Pouille. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FREDERIC JOLLY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL LE PETIT LOGIS

Dénomination
EARL LE PETIT LOGIS
SIREN
381 122 340
SIRET (siège)
381 122 340 00015
N° TVA intracommunautaire
FR96381122340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 122 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
35 400 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
18 mars 1991
Siège social
9 RTE DE L'HERMENAULT , 85570, POUILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL LE PETIT LOGIS

activité agricole cereales

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Finances de EARL LE PETIT LOGIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LE PETIT LOGIS

FJ

FREDERIC JOLLY

Gérant

En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LE PETIT LOGIS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 85570 POUILLESiègeActif

    381 122 340 00015 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

  • 85570 POUILLEActif

    381 122 340 00023 · ouvert le 05 septembre 2011 · NAF 3511Z

Documents juridiques de EARL LE PETIT LOGIS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 12 février 1999

  • Acte

Dépôt du 28 mars 1996

  • Acte

Conformité de EARL LE PETIT LOGIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE PETIT LOGIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE PETIT LOGIS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LE PETIT LOGIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LE PETIT LOGIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Gérant : JOLLY Frédéric Louis Maurice

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 1991

Questions fréquentes sur EARL LE PETIT LOGIS

Quel est le numéro SIREN de EARL LE PETIT LOGIS ?

Le numéro SIREN de EARL LE PETIT LOGIS est 381 122 340. Le SIRET de son siège social est 381 122 340 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96381122340.

Qui dirige EARL LE PETIT LOGIS ?

EARL LE PETIT LOGIS est dirigée par FREDERIC JOLLY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LE PETIT LOGIS ?

Le siège social de EARL LE PETIT LOGIS est situé 9 Rte de l'Hermenault, 85570 Pouille.

EARL LE PETIT LOGIS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LE PETIT LOGIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LE PETIT LOGIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE PETIT LOGIS.

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