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EARL LE PLAN

Fermée
Siren383 679 297Société civile26400 AUTICHAMPRadiée le 28 octobre 2021

0146Z · Élevage de porcins

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
32,1 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 679 297, EARL LE PLAN est une société civile créée le 2 décembre 1991. Elle est domiciliée Quartier le Plan Chez M. & Mme Dominique Mo, 26400 Autichamp. Son activité principale est élevage de porcins (code NAF 0146Z). La direction est assurée par DOMINIQUE MONTEL en qualité de liquidateur. EARL LE PLAN a été radiée le 28 octobre 2021 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de EARL LE PLAN

Dénomination
EARL LE PLAN
SIREN
383 679 297
SIRET (siège)
383 679 297 00010
N° TVA intracommunautaire
FR13383679297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 679 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
32 105,76 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
02 décembre 1991
Date de radiation
28 octobre 2021
Siège social
QUARTIER LE PLAN CHEZ M. & MME DOMINIQUE MO, 26400, AUTICHAMP
Établissements
1
Statut
Fermée
Économie sociale et solidaire

Objet social de EARL LE PLAN

Exploitation d'un domaine agricole.

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Finances de EARL LE PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LE PLAN

DM

DOMINIQUE MONTEL

Liquidateur

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2020

CC

CHRISTINE COULON

Liquidateur

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LE PLAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26400 AUTICHAMPSiègeFermé

    383 679 297 00010 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 0146Z

Documents juridiques de EARL LE PLAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2020

  • Acte

Conformité de EARL LE PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EARL LE PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LE PLAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    MONTEL Dominique nom d'usage : MONTEL n'est plus gérant. MONTEL Dominique nom d'usage : MONTEL devient liquidateur. COULON Christine nom d'usage : MONTEL n'est plus gérant. COULON Christine nom d'usage : MONTEL devient liquidateur

  1. radiation

    Date d'effet : 28 octobre 2021

Questions fréquentes sur EARL LE PLAN

Quel est le numéro SIREN de EARL LE PLAN ?

Le numéro SIREN de EARL LE PLAN est 383 679 297. Le SIRET de son siège social est 383 679 297 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13383679297.

Qui dirige EARL LE PLAN ?

EARL LE PLAN est dirigée par DOMINIQUE MONTEL, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL LE PLAN ?

Le siège social de EARL LE PLAN est situé Quartier le Plan Chez M. & Mme Dominique Mo, 26400 Autichamp.

EARL LE PLAN est-elle toujours en activité ?

Non, EARL LE PLAN n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 28 octobre 2021.

EARL LE PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE PLAN.

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