EARL LE PLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 75,0 k€
- Effectif
- Non publié
EARL LE PLAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1992, identifiée par le SIREN 387 665 078. Elle est domiciliée 564 La Petite Bastide, 13650 Meyrargues. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par CHRISTOPHE REY, gérant.
Fiche d'identité de EARL LE PLAN
INSEE- Dénomination
- EARL LE PLAN
- SIREN
- 387 665 078
- SIRET (siège)
- 387 665 078 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR69387665078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 665 078
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 75 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 juin 1992
- Siège social
- 564 LA PETITE BASTIDE , 13650, MEYRARGUES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE PLAN
Exploitation de biens agricoles
Finances de EARL LE PLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE PLAN
INSEEÉtablissements de EARL LE PLAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13650 MEYRARGUESSiègeActif
387 665 078 00029 · ouvert le 04 avril 1978 · NAF 0111Z
- 13650 MEYRARGUESFermé
387 665 078 00011 · ouvert le 04 avril 1978 · NAF 011A
Documents juridiques de EARL LE PLAN
INPIComptes annuels de EARL LE PLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL LE PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL LE PLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
188 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE PLAN. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 04 août 2026 · N° 2026L03197
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Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026RG06825
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026000677
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2025L04471
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026L01638
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026L01674
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026F00035
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 2025007434
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Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026000719
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 2
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026003903
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre Civile 3
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/01054
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026L00365
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Tribunal de commerce, .
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026P00250
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 06
Décision du 06 juillet 2026 · N° 2026L01300
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Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 06 juillet 2026 · N° 2026000404
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Décision du 26 juin 2026 · N° 25/01392
- Lire la décision sur courdecassation.frRLJ - modification du plan de redressement
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Décision du 22 juin 2026 · N° 26/00166
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL LE PLAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- création
Date d'effet : 01 juin 1992
Questions fréquentes sur EARL LE PLAN
Quel est le numéro SIREN de EARL LE PLAN ?
Le numéro SIREN de EARL LE PLAN est 387 665 078. Le SIRET de son siège social est 387 665 078 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69387665078.
Qui dirige EARL LE PLAN ?
EARL LE PLAN est dirigée par CHRISTOPHE REY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL LE PLAN ?
Le siège social de EARL LE PLAN est situé 564 La Petite Bastide, 13650 Meyrargues.
EARL LE PLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE PLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE PLAN.
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