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EARL LE POMMARIN

Active
Siren503 764 540Société civile38500 LA BUISSECréée le 22 avril 2008

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
288 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 503 764 540, EARL LE POMMARIN est une société civile créée le 22 avril 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 1434 Le Gay, 38500 La Buisse. EARL LE POMMARIN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). CLEMENT OGIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL LE POMMARIN

Dénomination
EARL LE POMMARIN
SIREN
503 764 540
SIRET (siège)
503 764 540 00020
N° TVA intracommunautaire
FR70503764540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 764 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
288 200 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
22 avril 2008
Siège social
1434 LE GAY , 38500, LA BUISSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LE POMMARIN

Cultures céréalières.

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Finances de EARL LE POMMARIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LE POMMARIN

CO

CLEMENT OGIER

Gérant

En poste depuis septembre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 septembre 2010

Anciens dirigeants (1)

CO

Christian Jean-Pierre nom d'usage : OGIER Christian OGIER

gérant · de avril 2008 à septembre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LE POMMARIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38500 LA BUISSESiègeActif

    503 764 540 00020 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL LE POMMARIN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2018

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 05 août 2010

  • Acte

Dépôt du 05 août 2010

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2008

  • Acte

Conformité de EARL LE POMMARIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE POMMARIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL LE POMMARIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LE POMMARIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LE POMMARIN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    OGIER Christian Jean-Pierre nom d'usage : OGIER n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    OGIER Clément Pierre nom d'usage : OGIER Clément devient gérant.

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-04-01

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2008

Questions fréquentes sur EARL LE POMMARIN

Quel est le numéro SIREN de EARL LE POMMARIN ?

Le numéro SIREN de EARL LE POMMARIN est 503 764 540. Le SIRET de son siège social est 503 764 540 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70503764540.

Qui dirige EARL LE POMMARIN ?

EARL LE POMMARIN est dirigée par CLEMENT OGIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LE POMMARIN ?

Le siège social de EARL LE POMMARIN est situé 1434 Le Gay, 38500 La Buisse.

EARL LE POMMARIN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LE POMMARIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LE POMMARIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE POMMARIN.

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