EARL LE PUITS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 90,0 k€
EARL LE PUITS est une société civile immatriculée le 4 juin 1987 sous le numéro SIREN 341 329 589. Elle est domiciliée La Braudiere, 85600 Montaigu-Vendee. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par HERVE DUGAST en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL LE PUITS
INSEE- Dénomination
- EARL LE PUITS
- SIREN
- 341 329 589
- SIRET (siège)
- 341 329 589 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR34341329589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 329 589
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 90 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 04 juin 1987
- Siège social
- LA BRAUDIERE , 85600, MONTAIGU-VENDEE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE PUITS
exploitation agricole
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL LE PUITS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE PUITS
INSEEÉtablissements de EARL LE PUITS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85600 MONTAIGU-VENDEESiègeActif
341 329 589 00012 · ouvert le 12 février 1987 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL LE PUITS
INPIConformité de EARL LE PUITS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
56 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE PUITS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil TJ PROCEDURE ORALE
Décision du 23 juillet 2026 · N° 22/00144
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 13 juillet 2026 · N° 25/03569
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/01368
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00130
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, j.A.F
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/00745
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/06348
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 27 avril 2026 · N° 25/01516
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)
Décision du 17 avril 2026 · N° 26/00036
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 décembre 2025 · N° 24-22.646
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 16 décembre 2025 · N° 23/01568
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 novembre 2025 · N° 24-14.887
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/00013
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 08 août 2025 · N° 22/02873
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civils
Décision du 31 juillet 2025 · N° 25/00038
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Contentieux Général
Décision du 29 juillet 2025 · N° 23/00789
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 24 juin 2025 · N° 23/01461
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 10 juin 2025 · N° 25/00013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 05 juin 2025 · N° 22/02651
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 28 mai 2025 · N° 24/00670
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 20 mai 2025 · N° 23/03924
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE PUITS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juin 1987
Questions fréquentes sur EARL LE PUITS
Quel est le numéro SIREN de EARL LE PUITS ?
Le numéro SIREN de EARL LE PUITS est 341 329 589. Le SIRET de son siège social est 341 329 589 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34341329589.
Qui dirige EARL LE PUITS ?
EARL LE PUITS est dirigée par HERVE DUGAST, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE PUITS ?
Le siège social de EARL LE PUITS est situé La Braudiere, 85600 Montaigu-Vendee.
EARL LE PUITS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE PUITS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE PUITS.
Entreprises similaires
Même activité (élevage d'autres bovins et de buffles) à Montaigu-Vendee
- GAEC BOISMENARD85600 Montaigu-Vendee
- GAEC OGEREAU85600 Montaigu-Vendee
- EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA LANDE85600 Montaigu-Vendee
- GAEC GUICHETEAU85600 Montaigu-Vendee
- GAEC LES TROIS CHENES85600 Montaigu-Vendee
- GFA LE PLAN BE85600 Montaigu-Vendee
- EARL LA GACHERE85600 Montaigu-Vendee
- DE L EGRONNIERE85600 Montaigu-Vendee
- GAEC LE GRAND CHEMIN85600 Montaigu-Vendee
- EARL BASILE BONNET85600 Montaigu-Vendee
