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EARL LE PUITS

Active
Siren382 190 825Société civile31340 MIREPOIX-SUR-TARNCréée le 25 juin 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL LE PUITS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juin 1991, identifiée par le SIREN 382 190 825. Elle est domiciliée 2532 Rte de Montvalen, 31340 Mirepoix-sur-Tarn. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CEDRIC FOULQUIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL LE PUITS

Dénomination
EARL LE PUITS
SIREN
382 190 825
SIRET (siège)
382 190 825 00010
N° TVA intracommunautaire
FR89382190825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 190 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
25 juin 1991
Siège social
2532 RTE DE MONTVALEN , 31340, MIREPOIX-SUR-TARN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL LE PUITS

AGRICULTURE -

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Finances de EARL LE PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LE PUITS

Anciens dirigeants (1)

NF

n'est plus gérant FOULQUIER

FOULQUIER Jean Pierre nom d'usage · de juillet 2016 à janvier 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LE PUITS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31340 MIREPOIX-SUR-TARNSiègeActif

    382 190 825 00010 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 0111Z

  • 31340 MIREPOIX-SUR-TARNFermé

    382 190 825 00028 · ouvert le 03 mai 2019 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL LE PUITS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2016

  • Acte

Conformité de EARL LE PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE PUITS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LE PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LE PUITS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    FOULQUIER Cédric nom d'usage : FOULQUIER devient gérant. TEOULE Veronique nom d'usage : FOULQUIER n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    FOULQUIER Jean Pierre nom d'usage : FOULQUIER n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 1991

Questions fréquentes sur EARL LE PUITS

Quel est le numéro SIREN de EARL LE PUITS ?

Le numéro SIREN de EARL LE PUITS est 382 190 825. Le SIRET de son siège social est 382 190 825 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89382190825.

Qui dirige EARL LE PUITS ?

EARL LE PUITS est dirigée par CEDRIC FOULQUIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LE PUITS ?

Le siège social de EARL LE PUITS est situé 2532 Rte de Montvalen, 31340 Mirepoix-sur-Tarn.

EARL LE PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LE PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LE PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE PUITS.