EARL LE RIVAGE
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 7,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 791 282 452, EARL LE RIVAGE est une société civile créée le 1er mars 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 La Guérinière, 85140 L'Oie. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par BERNARD VINET, gérant.
Fiche d'identité de EARL LE RIVAGE
INSEE- Dénomination
- EARL LE RIVAGE
- SIREN
- 791 282 452
- SIRET (siège)
- 791 282 452 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR27791282452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 282 452
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 600 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 01 mars 2013
- Siège social
- 6 La Guérinière, 85140, L'Oie
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE RIVAGE
Exploitation agricole - Production et revente d'énergie photovoltaïque
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Finances de EARL LE RIVAGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE RIVAGE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 08 mars 2026
Anciens dirigeants (1)
Barreau
Gérant · jusqu'à mars 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LE RIVAGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85140 L'OieSiègeActif
791 282 452 00014 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL LE RIVAGE
INPIConformité de EARL LE RIVAGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE RIVAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE RIVAGE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 19 novembre 2020 · N° 19-23.201
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 juin 1997 · N° 95-20.298
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 avril 1996 · N° 96-40.994
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 juillet 1994 · N° 91-40.004
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 octobre 1993 · N° 91-16.872
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE RIVAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE RIVAGE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Gérant partant : Barreau, nom d'usage : Vinet, Cécilia ; nomination du Gérant : Fontenit, Théo Nathan Auguste
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-02-01
- création
Date d'effet : 01 mars 2013
Questions fréquentes sur EARL LE RIVAGE
Quel est le numéro SIREN de EARL LE RIVAGE ?
Le numéro SIREN de EARL LE RIVAGE est 791 282 452. Le SIRET de son siège social est 791 282 452 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27791282452.
Qui dirige EARL LE RIVAGE ?
EARL LE RIVAGE est dirigée par BERNARD VINET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL LE RIVAGE ?
Le siège social de EARL LE RIVAGE est situé 6 La Guérinière, 85140 L'Oie.
EARL LE RIVAGE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE RIVAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE RIVAGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE RIVAGE.
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