EARL LE TILLEUL
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 92,0 k€
EARL LE TILLEUL est une société civile immatriculée le 20 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 871 571. Son siège social est situé La Lande, 79350 Clesse. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). Elle est dirigée par ARNAUD MORIN, gérant.
Fiche d'identité de EARL LE TILLEUL
INSEE- Dénomination
- EARL LE TILLEUL
- SIREN
- 433 871 571
- SIRET (siège)
- 433 871 571 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR49433871571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 871 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 92 000 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 20 décembre 2000
- Siège social
- LA LANDE , 79350, CLESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE TILLEUL
EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES
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Finances de EARL LE TILLEUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE TILLEUL
INSEEÉtablissements de EARL LE TILLEUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79350 CLESSESiègeActif
433 871 571 00017 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0145Z
Documents juridiques de EARL LE TILLEUL
INPIConformité de EARL LE TILLEUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil TJ PROCEDURE ORALE
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00034
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 02 mars 2026 · N° 25/00939
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 19 février 2026 · N° 26/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
Décision du 06 février 2026 · N° 25/03774
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00599
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 20 octobre 2025 · N° 25/00161
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00063
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 04 mai 2022 · N° 20/09900
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 décembre 2001 · N° 00-41.167
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 juin 1993 · N° 91-12.490
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mars 1992 · N° 89-20.419
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 février 1991 · N° 88-41.318
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE TILLEUL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2001-01-01
- création
Date d'effet : 20 décembre 2000
Questions fréquentes sur EARL LE TILLEUL
Quel est le numéro SIREN de EARL LE TILLEUL ?
Le numéro SIREN de EARL LE TILLEUL est 433 871 571. Le SIRET de son siège social est 433 871 571 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49433871571.
Qui dirige EARL LE TILLEUL ?
EARL LE TILLEUL est dirigée par ARNAUD MORIN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE TILLEUL ?
Le siège social de EARL LE TILLEUL est situé La Lande, 79350 Clesse.
EARL LE TILLEUL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE TILLEUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE TILLEUL.
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