EARL LE TRESOR
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 263 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 377 017, EARL LE TRESOR est une société civile créée le 29 octobre 1991. Son siège social est situé Le Vie le Vie, 11590 Ouveillan. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par PHILIPPE GAYRAUD, gérant.
Fiche d'identité de EARL LE TRESOR
INSEE- Dénomination
- EARL LE TRESOR
- SIREN
- 383 377 017
- SIRET (siège)
- 383 377 017 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR26383377017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 377 017
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 262 517,21 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 29 octobre 1991
- Siège social
- LE VIE LE VIE, 11590, OUVEILLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE TRESOR
Exercice d'activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle
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Finances de EARL LE TRESOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE TRESOR
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LE TRESOR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11590 OUVEILLANSiègeActif
383 377 017 00017 · ouvert le 30 septembre 1991 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL LE TRESOR
INPIConformité de EARL LE TRESOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE TRESOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
109 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE TRESOR. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 09 juin 2026 · N° 25/00170
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Décision du 30 avril 2026 · N° 24/00030
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Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00428
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Décision du 17 février 2026 · N° 24/00249
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE TRESOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE TRESOR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
Gérant(e) : GAYRAUD Philippe, Marcel, Henri, Claude
- création
Date d'effet : 29 octobre 1991
Marques déposées par EARL LE TRESOR
INPIEARL LE TRESOR est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeDOMAINE DU TRÉSOR
N° 4533832 · Déposée le 14 mars 2019 · Marque verbale
Classes 29, 33, 43 · valable jusqu’au 14 mars 2029
- Marque expiréeDOMAINE DU TRÉSOR
N° 4155826 · Déposée le 10 février 2015 · Marque verbale
Classes 29, 43 · expirée le 10 février 2025
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL LE TRESOR
Quel est le numéro SIREN de EARL LE TRESOR ?
Le numéro SIREN de EARL LE TRESOR est 383 377 017. Le SIRET de son siège social est 383 377 017 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26383377017.
Qui dirige EARL LE TRESOR ?
EARL LE TRESOR est dirigée par PHILIPPE GAYRAUD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE TRESOR ?
Le siège social de EARL LE TRESOR est situé Le Vie le Vie, 11590 Ouveillan.
EARL LE TRESOR est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE TRESOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE TRESOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE TRESOR.
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