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EARL LE TRESOR

Active
Siren383 377 017Société civile11590 OUVEILLANCréée le 29 octobre 1991

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
263 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 377 017, EARL LE TRESOR est une société civile créée le 29 octobre 1991. Son siège social est situé Le Vie le Vie, 11590 Ouveillan. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par PHILIPPE GAYRAUD, gérant.

Fiche d'identité de EARL LE TRESOR

Dénomination
EARL LE TRESOR
SIREN
383 377 017
SIRET (siège)
383 377 017 00017
N° TVA intracommunautaire
FR26383377017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 377 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
262 517,21 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
29 octobre 1991
Siège social
LE VIE LE VIE, 11590, OUVEILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LE TRESOR

Exercice d'activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle

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Finances de EARL LE TRESOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LE TRESOR

PG

PHILIPPE GAYRAUD

Gérant

En poste depuis novembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LE TRESOR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11590 OUVEILLANSiègeActif

    383 377 017 00017 · ouvert le 30 septembre 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL LE TRESOR

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 18 février 1998

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 1995

  • Acte

Conformité de EARL LE TRESOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE TRESOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

109 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE TRESOR. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LE TRESOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LE TRESOR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Gérant(e) : GAYRAUD Philippe, Marcel, Henri, Claude

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 1991

Marques déposées par EARL LE TRESOR

EARL LE TRESOR est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DU TRÉSOR

    N° 4533832 · Déposée le 14 mars 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 33, 43 · valable jusqu’au 14 mars 2029

  • DOMAINE DU TRÉSOR

    N° 4155826 · Déposée le 10 février 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 43 · expirée le 10 février 2025

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL LE TRESOR

Quel est le numéro SIREN de EARL LE TRESOR ?

Le numéro SIREN de EARL LE TRESOR est 383 377 017. Le SIRET de son siège social est 383 377 017 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26383377017.

Qui dirige EARL LE TRESOR ?

EARL LE TRESOR est dirigée par PHILIPPE GAYRAUD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LE TRESOR ?

Le siège social de EARL LE TRESOR est situé Le Vie le Vie, 11590 Ouveillan.

EARL LE TRESOR est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LE TRESOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LE TRESOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE TRESOR.