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EARL LE VAL

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Siren391 494 663Société civile62170 BOIS-JEANCréée le 21 juin 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
109 k€

EARL LE VAL est une société civile immatriculée le 21 juin 1993 sous le numéro SIREN 391 494 663. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme du Val le Val, 62170 Bois-Jean. EARL LE VAL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par FRANCOIS-XAVIER MESNARD, gérant.

Fiche d'identité de EARL LE VAL

Dénomination
EARL LE VAL
SIREN
391 494 663
SIRET (siège)
391 494 663 00019
N° TVA intracommunautaire
FR47391494663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 494 663
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
108 832 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 juin 1993
Siège social
FERME DU VAL LE VAL, 62170, BOIS-JEAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LE VAL

Exploitation agricole

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Finances de EARL LE VAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LE VAL

FM

FRANCOIS-XAVIER MESNARD

Gérant

En poste depuis août 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mai 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LE VAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62170 BOIS-JEANSiègeActif

    391 494 663 00019 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL LE VAL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 10 juin 1993

  • Acte

Conformité de EARL LE VAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE VAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

161 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE VAL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LE VAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LE VAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

    Gérant : MESNARD François-Xavier Jean Pierre

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 1993

Questions fréquentes sur EARL LE VAL

Quel est le numéro SIREN de EARL LE VAL ?

Le numéro SIREN de EARL LE VAL est 391 494 663. Le SIRET de son siège social est 391 494 663 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47391494663.

Qui dirige EARL LE VAL ?

EARL LE VAL est dirigée par FRANCOIS-XAVIER MESNARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LE VAL ?

Le siège social de EARL LE VAL est situé Ferme du Val le Val, 62170 Bois-Jean.

EARL LE VAL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LE VAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LE VAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE VAL.