EARL LE VAL FLEURI
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
EARL LE VAL FLEURI est une société civile immatriculée le 1er février 1994 sous le numéro SIREN 393 719 646. Son siège social est situé LE VAL Beaulieu, 45630 Beaulieu sur Loire. Son activité principale est autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z) et emploie 1 ou 2 salariés. HERVE ARCHAMBAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL LE VAL FLEURI
INSEE- Dénomination
- EARL LE VAL FLEURI
- SIREN
- 393 719 646
- SIRET (siège)
- 393 719 646 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR38393719646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 719 646
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 01 février 1994
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LE VAL Beaulieu, 45630, BEAULIEU SUR LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE VAL FLEURI
EXPLOITATION HORTICOLE
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Finances de EARL LE VAL FLEURI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE VAL FLEURI
INSEEÉtablissements de EARL LE VAL FLEURI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45630 BEAULIEU SUR LOIRESiègeActif
393 719 646 00019 · ouvert le 05 janvier 1994 · NAF 0119Z
Documents juridiques de EARL LE VAL FLEURI
INPIConformité de EARL LE VAL FLEURI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE VAL FLEURI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE VAL FLEURI. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 24 novembre 2025 · N° 22/01123
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 07 mai 2024 · N° 21/02719
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 mai 2022 · N° 18/03660
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 février 2001 · N° 98-46.190
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mars 1993 · N° 91-40.040
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE VAL FLEURI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE VAL FLEURI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1994
Questions fréquentes sur EARL LE VAL FLEURI
Quel est le numéro SIREN de EARL LE VAL FLEURI ?
Le numéro SIREN de EARL LE VAL FLEURI est 393 719 646. Le SIRET de son siège social est 393 719 646 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38393719646.
Qui dirige EARL LE VAL FLEURI ?
EARL LE VAL FLEURI est dirigée par HERVE ARCHAMBAULT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL LE VAL FLEURI ?
Le siège social de EARL LE VAL FLEURI est situé LE VAL Beaulieu, 45630 Beaulieu sur Loire.
EARL LE VAL FLEURI est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE VAL FLEURI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE VAL FLEURI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE VAL FLEURI.
Combien de salariés compte EARL LE VAL FLEURI ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL LE VAL FLEURI emploie 1 ou 2 salariés.
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