EARL LE VIGNAUD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 133 658, EARL LE VIGNAUD est une société civile créée le 24 juin 2011. Elle est domiciliée Morteve, 16390 Saint-Severin. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). ERIC RASPIENGAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL LE VIGNAUD
INSEE- Dénomination
- EARL LE VIGNAUD
- SIREN
- 533 133 658
- SIRET (siège)
- 533 133 658 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR93533133658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 133 658
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 24 juin 2011
- Siège social
- MORTEVE , 16390, SAINT-SEVERIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE VIGNAUD
Activités agricoles
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Finances de EARL LE VIGNAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE VIGNAUD
INSEEÉtablissements de EARL LE VIGNAUD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16390 SAINT-SEVERINSiègeActif
533 133 658 00013 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL LE VIGNAUD
INPIConformité de EARL LE VIGNAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE VIGNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE VIGNAUD. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 3
Décision du 19 février 2025 · N° 2025000776
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - ordonne le partage et désigne un notaire pour formaliser l'acte
Tribunal judiciaire, chambre 2 cabinet 7 -JAF7
Décision du 23 septembre 2024 · N° 24/00099
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mai 2000 · N° 98-40.708
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE VIGNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE VIGNAUD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-24 · Début d'activité : 2011-07-01
- création
Date d'effet : 24 juin 2011
Questions fréquentes sur EARL LE VIGNAUD
Quel est le numéro SIREN de EARL LE VIGNAUD ?
Le numéro SIREN de EARL LE VIGNAUD est 533 133 658. Le SIRET de son siège social est 533 133 658 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93533133658.
Qui dirige EARL LE VIGNAUD ?
EARL LE VIGNAUD est dirigée par ERIC RASPIENGAS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE VIGNAUD ?
Le siège social de EARL LE VIGNAUD est situé Morteve, 16390 Saint-Severin.
EARL LE VIGNAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE VIGNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE VIGNAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE VIGNAUD.
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