EARL LENOIR
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
EARL LENOIR est une société civile immatriculée le 20 décembre 1996 sous le numéro SIREN 410 228 092. Le siège social de l'entreprise se trouve Clemensannes le Chatenet en Dognon, 87400 Le Chatenet-en-Dognon. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). YANNICK LENOIR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL LENOIR
INSEE- Dénomination
- EARL LENOIR
- SIREN
- 410 228 092
- SIRET (siège)
- 410 228 092 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR86410228092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 228 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 20 décembre 1996
- Siège social
- CLEMENSANNES LE CHATENET EN DOGNON, 87400, LE CHATENET-EN-DOGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LENOIR
EXERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES
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Finances de EARL LENOIR
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INSEEÉtablissements de EARL LENOIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 87400 LE CHATENET-EN-DOGNONSiègeActif
410 228 092 00012 · ouvert le 20 décembre 1996 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL LENOIR
INPIConformité de EARL LENOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LENOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
183 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LENOIR. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02969
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02999
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02978
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02977
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02965
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02964
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02974
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02973
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02972
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02971
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/03007
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02979
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/03004
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02968
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/03003
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02956
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/03009
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02976
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/03011
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02967
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LENOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LENOIR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 décembre 1996
Questions fréquentes sur EARL LENOIR
Quel est le numéro SIREN de EARL LENOIR ?
Le numéro SIREN de EARL LENOIR est 410 228 092. Le SIRET de son siège social est 410 228 092 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86410228092.
Qui dirige EARL LENOIR ?
EARL LENOIR est dirigée par YANNICK LENOIR, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LENOIR ?
Le siège social de EARL LENOIR est situé Clemensannes le Chatenet en Dognon, 87400 Le Chatenet-en-Dognon.
EARL LENOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LENOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LENOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LENOIR.
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