EARL LEPELTIER
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 166 k€
EARL LEPELTIER est une société civile immatriculée le 9 février 2012 sous le numéro SIREN 539 713 537. Elle est domiciliée Montigny la Reneudiere, 50540 Isigny-le-Buat. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par CHRISTIAN LEPELTIER, gérant.
Fiche d'identité de EARL LEPELTIER
INSEE- Dénomination
- EARL LEPELTIER
- SIREN
- 539 713 537
- SIRET (siège)
- 539 713 537 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR36539713537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 713 537
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 166 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 09 février 2012
- Siège social
- MONTIGNY LA RENEUDIERE, 50540, ISIGNY-LE-BUAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LEPELTIER
Production lait.
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Finances de EARL LEPELTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LEPELTIER
INSEEÉtablissements de EARL LEPELTIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50540 ISIGNY-LE-BUATSiègeActif
539 713 537 00014 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL LEPELTIER
INPIConformité de EARL LEPELTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LEPELTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LEPELTIER. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/01895
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 28 novembre 2025 · N° 14/00589
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 mai 2021 · N° 20-11.672
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LEPELTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LEPELTIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-09 · Début d'activité : 2012-02-01
- création
Date d'effet : 09 février 2012
Questions fréquentes sur EARL LEPELTIER
Quel est le numéro SIREN de EARL LEPELTIER ?
Le numéro SIREN de EARL LEPELTIER est 539 713 537. Le SIRET de son siège social est 539 713 537 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36539713537.
Qui dirige EARL LEPELTIER ?
EARL LEPELTIER est dirigée par CHRISTIAN LEPELTIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LEPELTIER ?
Le siège social de EARL LEPELTIER est situé Montigny la Reneudiere, 50540 Isigny-le-Buat.
EARL LEPELTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LEPELTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LEPELTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LEPELTIER.
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