EARL LES AMARANTES

Active

Siren390 519 478Société civile84120 PERTUISCréée le 15 mars 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 2 décisions de justice publiées

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 22,5 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 519 478, EARL LES AMARANTES est une société civile créée le 15 mars 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 160 bd Ledru Rollin Chez Mr Charneau Francois, 84120 Pertuis. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. FRANCOIS CHARNEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL LES AMARANTES

INSEE

Dénomination: EARL LES AMARANTES
SIREN: 390 519 478
SIRET (siège): 390 519 478 00023
N° TVA intracommunautaire: FR12390519478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 390 519 478
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 22 500 €
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 15 mars 1993
Siège social: 160 BD LEDRU ROLLIN CHEZ MR CHARNEAU FRANCOIS, 84120, PERTUIS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de EARL LES AMARANTES

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES

Finances de EARL LES AMARANTES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL LES AMARANTES

INSEE

FRANCOIS CHARNEAU

Gérant

Depuis la création (15 mars 1993) · 33 ans

Établissements de EARL LES AMARANTES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

84120 PERTUISSiègeActif
390 519 478 00023 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 0121Z
84120 PERTUISFermé
390 519 478 00015 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL LES AMARANTES

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2004

Acte

Dépôt du 31 mars 2004

Acte

Dépôt du 15 mars 1993

Acte

Comptes annuels de EARL LES AMARANTES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL LES AMARANTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL LES AMARANTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES AMARANTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LES AMARANTES. Elles s'échelonnent de 1997 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juin 2002 · N° 00-20.900
cassation
Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juillet 1997 · N° 94-45.452
cassation
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LES AMARANTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL LES AMARANTES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 15 mars 1993

Questions fréquentes sur EARL LES AMARANTES

Quel est le numéro SIREN de EARL LES AMARANTES ?

Le numéro SIREN de EARL LES AMARANTES est 390 519 478. Le SIRET de son siège social est 390 519 478 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12390519478.

Qui dirige EARL LES AMARANTES ?

EARL LES AMARANTES est dirigée par FRANCOIS CHARNEAU, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LES AMARANTES ?

Le siège social de EARL LES AMARANTES est situé 160 bd Ledru Rollin Chez Mr Charneau Francois, 84120 Pertuis.