EARL LES BARONS
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
- Capital social
- 130 k€
EARL LES BARONS est une société civile immatriculée le 13 novembre 2012 sous le numéro SIREN 789 175 387. Son siège social est situé 7 Rte de Saint Martin, 71620 Saint-Maurice-en-Riviere. EARL LES BARONS relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). La direction est assurée par FREDERIC BARON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL LES BARONS
INSEE- Dénomination
- EARL LES BARONS
- SIREN
- 789 175 387
- SIRET (siège)
- 789 175 387 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR31789175387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 175 387
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 130 400 €
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 13 novembre 2012
- Siège social
- 7 RTE DE SAINT MARTIN , 71620, SAINT-MAURICE-EN-RIVIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LES BARONS
Élevage de lapins
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Finances de EARL LES BARONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LES BARONS
INSEEÉtablissements de EARL LES BARONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71620 SAINT-MAURICE-EN-RIVIERESiègeActif
789 175 387 00016 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 0149Z
Documents juridiques de EARL LES BARONS
INPIConformité de EARL LES BARONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES BARONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LES BARONS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 27 août 2026 · N° 26/00233
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 17 avril 2026 · N° 2025003593
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 24 janvier 2025 · N° 2024002145
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juin 1995 · N° 91-45.404
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LES BARONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LES BARONS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-11-13 · Début d'activité : 2012-10-01
- création
Date d'effet : 13 novembre 2012
Questions fréquentes sur EARL LES BARONS
Quel est le numéro SIREN de EARL LES BARONS ?
Le numéro SIREN de EARL LES BARONS est 789 175 387. Le SIRET de son siège social est 789 175 387 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31789175387.
Qui dirige EARL LES BARONS ?
EARL LES BARONS est dirigée par FREDERIC BARON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL LES BARONS ?
Le siège social de EARL LES BARONS est situé 7 Rte de Saint Martin, 71620 Saint-Maurice-en-Riviere.
EARL LES BARONS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LES BARONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LES BARONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES BARONS.
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