EARL LES BORDES
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 15,5 k€
EARL LES BORDES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 1993, identifiée par le SIREN 391 680 071. Elle est domiciliée 647 CHE de Las Boutes, 82110 Lauzerte. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). La direction est assurée par ISABELLE ACHE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL LES BORDES
INSEE- Dénomination
- EARL LES BORDES
- SIREN
- 391 680 071
- SIRET (siège)
- 391 680 071 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR73391680071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 680 071
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 15 500 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 08 juillet 1993
- Siège social
- 647 CHE de Las Boutes, 82110, Lauzerte
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL LES BORDES
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs élevage de chevaux et d'autres équidés culture de fruits à pépins et à noyau
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Finances de EARL LES BORDES
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INSEEÉtablissements de EARL LES BORDES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82110 LauzerteSiègeActif
391 680 071 00019 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 0143Z
Documents juridiques de EARL LES BORDES
INPIConformité de EARL LES BORDES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES BORDES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
27 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LES BORDES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 30 juin 2022 · N° 21/00175
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Décision du 15 septembre 2016 · N° 16/03501
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Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 15 septembre 2014 · N° 13/06250
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Décision du 29 janvier 2002 · N° 00-19.512
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Décision du 19 octobre 2000 · N° 98-18.336
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Décision du 12 octobre 1999 · N° 97-12.080
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Décision du 27 octobre 1998 · N° 96-16.429
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 mars 1997 · N° 96-40.343
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 novembre 1996 · N° 94-17.987
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 1995 · N° 94-13.261
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 avril 1995 · N° 95-60.688
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 avril 1995 · N° 95-60.687
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LES BORDES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LES BORDES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juillet 1993
Questions fréquentes sur EARL LES BORDES
Quel est le numéro SIREN de EARL LES BORDES ?
Le numéro SIREN de EARL LES BORDES est 391 680 071. Le SIRET de son siège social est 391 680 071 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73391680071.
Qui dirige EARL LES BORDES ?
EARL LES BORDES est dirigée par ISABELLE ACHE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LES BORDES ?
Le siège social de EARL LES BORDES est situé 647 CHE de Las Boutes, 82110 Lauzerte.
EARL LES BORDES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LES BORDES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LES BORDES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES BORDES.
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