EARL LES BRUYERES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 177 k€
EARL LES BRUYERES est une société civile immatriculée le 24 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 136 263. Elle est domiciliée 25 25 rue Machaut, 60120 Gannes. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). DESESQUELLES Denis, Henri exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL LES BRUYERES
INSEE- Dénomination
- EARL LES BRUYERES
- SIREN
- 384 136 263
- SIRET (siège)
- 384 136 263 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR10384136263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 136 263
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 177 480 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 24 janvier 1992
- Siège social
- 25 25 rue Machaut , 60120, GANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LES BRUYERES
exploitation agricole polyculture
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Finances de EARL LES BRUYERES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LES BRUYERES
INSEEDESESQUELLES Denis, Henri
Gérant
Depuis la création (24 janvier 1992) · 34 ans
Établissements de EARL LES BRUYERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60120 GANNESSiègeActif
384 136 263 00017 · ouvert le 19 décembre 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL LES BRUYERES
INPIConformité de EARL LES BRUYERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
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Décision du 15 juin 2026 · N° 25/08671
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL COLLEGIALE
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/04429
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre CIVILE
Décision du 19 mai 2026 · N° 21/01434
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème chambre civile
Décision du 09 février 2026 · N° 25/03474
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/05450
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
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- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 20 novembre 2025 · N° 23/02172
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00257
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 15 septembre 2025 · N° 23/01211
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 13 mars 2024 · N° 21/07801
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Décision du 17 janvier 2023 · N° 22/08267
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
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Décision du 20 octobre 2022 · N° 21/16452
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juillet 2018 · N° 16/07279
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LES BRUYERES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 janvier 1992
Questions fréquentes sur EARL LES BRUYERES
Quel est le numéro SIREN de EARL LES BRUYERES ?
Le numéro SIREN de EARL LES BRUYERES est 384 136 263. Le SIRET de son siège social est 384 136 263 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10384136263.
Qui dirige EARL LES BRUYERES ?
EARL LES BRUYERES est dirigée par DESESQUELLES Denis, Henri, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LES BRUYERES ?
Le siège social de EARL LES BRUYERES est situé 25 25 rue Machaut, 60120 Gannes.
EARL LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES BRUYERES.
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