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EARL LES CHAMPS

Active
Siren404 101 586Société civile16380 MARTHONCréée le 11 mars 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
87,7 k€

EARL LES CHAMPS est une société civile immatriculée le 11 mars 1996 sous le numéro SIREN 404 101 586. Son siège social est situé Les Metairies, 16380 Marthon. EARL LES CHAMPS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par BERNADETTE NICOLAS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL LES CHAMPS

Dénomination
EARL LES CHAMPS
SIREN
404 101 586
SIRET (siège)
404 101 586 00018
N° TVA intracommunautaire
FR31404101586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 101 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
87 658,18 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
11 mars 1996
Siège social
LES METAIRIES , 16380, MARTHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LES CHAMPS

La société a pour objet l'exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, crées ou pris à bail par la société. L'exercice de cette activité agricole doit être réalisée dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial. La superficie mise en valeur ne peut excéder dix surfaces minimum d'installation. La société peut effectuer toutes opérations se rattachant à l'objet ci-dessus, pourvu qu'elles ne modifient pas son caractère civil, ainsi que toutes activités réputées agricoles au sens de l'article n 88.1202 du 30 décembre 1988 relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL LES CHAMPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LES CHAMPS

FS

FREDERIC SEIGNON

Gérant

En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LES CHAMPS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16380 MARTHONSiègeActif

    404 101 586 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL LES CHAMPS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de EARL LES CHAMPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES CHAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

55 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LES CHAMPS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LES CHAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LES CHAMPS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Liquidateur : SEIGNON Frédéric Marcel Pierre ; Liquidateur : SEIGNON Bernadette

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant : SEIGNON Frédéric Marcel Pierre Gérant : NICOLAS Bernadette

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 1996

Questions fréquentes sur EARL LES CHAMPS

Quel est le numéro SIREN de EARL LES CHAMPS ?

Le numéro SIREN de EARL LES CHAMPS est 404 101 586. Le SIRET de son siège social est 404 101 586 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31404101586.

Qui dirige EARL LES CHAMPS ?

EARL LES CHAMPS est dirigée par BERNADETTE NICOLAS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL LES CHAMPS ?

Le siège social de EARL LES CHAMPS est situé Les Metairies, 16380 Marthon.

EARL LES CHAMPS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LES CHAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LES CHAMPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES CHAMPS.

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