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EARL LES CHARTREUX

Active
Siren403 409 741Société civile58390 DORNESCréée le 22 janvier 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
196 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 409 741, EARL LES CHARTREUX est une société civile créée le 22 janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 B les Chartreux, 58390 Dornes. EARL LES CHARTREUX relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par BENOIT LOISY, gérant.

Fiche d'identité de EARL LES CHARTREUX

Dénomination
EARL LES CHARTREUX
SIREN
403 409 741
SIRET (siège)
403 409 741 00010
N° TVA intracommunautaire
FR05403409741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 409 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
195 615 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
22 janvier 1996
Siège social
3 B LES CHARTREUX , 58390, DORNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LES CHARTREUX

ELEVAGE CULTURE

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Finances de EARL LES CHARTREUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LES CHARTREUX

BL

BENOIT LOISY

Gérant

En poste depuis février 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 février 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LES CHARTREUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58390 DORNESSiègeActif

    403 409 741 00010 · ouvert le 15 décembre 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL LES CHARTREUX

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2024

  • Acte

Dépôt du 02 février 2023

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 1996

  • Acte

Conformité de EARL LES CHARTREUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES CHARTREUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LES CHARTREUX. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LES CHARTREUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LES CHARTREUX

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

    Gérant : LOISY Benoit

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Gérant : LOISY Bernard Gérant : LOISY Nadine né(e) RICHARD Gérant : LOISY Benoit

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 1996

Questions fréquentes sur EARL LES CHARTREUX

Quel est le numéro SIREN de EARL LES CHARTREUX ?

Le numéro SIREN de EARL LES CHARTREUX est 403 409 741. Le SIRET de son siège social est 403 409 741 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05403409741.

Qui dirige EARL LES CHARTREUX ?

EARL LES CHARTREUX est dirigée par BENOIT LOISY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LES CHARTREUX ?

Le siège social de EARL LES CHARTREUX est situé 3 B les Chartreux, 58390 Dornes.

EARL LES CHARTREUX est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LES CHARTREUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LES CHARTREUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES CHARTREUX.

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